Search results

Méthode de dénombrement de l’effectif étudiant en équivalence au temps plein, aux fins de financement

pdf 166 Kb Methode-denombrement-effectif-etudiant.pdf

étudiantes et étudiants de doctorat en situation de cotutelle de thèse. Les personnes qui le désirent peuvent obtenir plus de renseignements sur un aspect ou…

Update : November 29, 2021

Loi autorisation la communication de renseignements personnels aux familles d’enfants autochtones disparus ou décédés à la suite d’une admission en établissement. Rapport annuel 2021-2022

pdf 3.22 Mb loi-renseignements-familles-enfants-autochtones.pdf

Le comité de suivi Le comité de suivi de la Loi est institué par son article 21, en vertu duquel le ministre crée un « comité de suivi composé de…

Update : October 26, 2022

Submitting an undertaking application to sponsor a spouse or a conjugal partner

/en/immigration/permanent/sponsor-family-member/sponsoring-spouse-conjugal-partner/submitting-undertaking-application

to the following address: Direction du regroupement familial et de l’enregistrement Ministère de l’Immigration, de la Francisation et de l’Intégration 202-1200, boulevard Saint-Laurent Montréal…

Update : December 30, 2025

Plan d'action de développement durable 2015-2020 - Prolongation jusqu'au 31 mars 2023 - Ministère des Finances

pdf 1.60 Mb MINFR_PADD_15-23.pdf

groupes) lors de l’élaboration, de la mise en œuvre et de l’évaluation de diverses politiques et stratégies ACTION 3 INDICATEUR Poursuivre les consultations…

Update : October 11, 2022

Plan d'action de développement durable 2015-2020 - Prolongation jusqu'au 31 mars 2023 - Ministère des Finances

pdf 1.60 Mb MINFR_PADD_15-23.pdf

groupes) lors de l’élaboration, de la mise en œuvre et de l’évaluation de diverses politiques et stratégies ACTION 3 INDICATEUR Poursuivre les consultations…

Update : October 11, 2022

Le Plan économique du Québec – Mise à jour de novembre 2017

pdf 2.37 Mb AUTFR_miseajourNov2017.pdf

régimes de retraite moins élevés que prévu de 231 millions de dollars; — de la baisse de 143 millions de dollars des dépenses liées à l’amortissement des…

Update : December 11, 2020

Apply for the Cancellation of an Enterprise's Registration

/en/businesses-and-self-employed-workers/close-sell-entreprise/dissolving-liquidating-cancelling/apply-cancellation

enterprise, you can use the online service Produire une déclaration de radiation, which is accessible in Mon Bureau (in French only) under Gestion de l’entreprise. Before sending us this request,…

Update : November 24, 2025

Tout le monde à bord! En route vers de nouveaux sommets. Plan d'action de développement durable 2017-2020. Mise à jour, juin 2019

pdf 1.55 Mb PL-plan-action-developpement-durable-2017-2020.pdf

climatiques État de la situation Établissement de cibles d’amélioration en fonction des résultats de l’état de situation Établissement de cibles…

Update : August 29, 2019

Tout le monde à bord! En route vers de nouveaux sommets. Plan d'action de développement durable 2017-2020. Mise à jour, juin 2019

pdf 1.55 Mb PL-plan-action-developpement-durable-2017-2020.pdf

climatiques État de la situation Établissement de cibles d’amélioration en fonction des résultats de l’état de situation Établissement de cibles…

Update : August 29, 2019

Analyse d'impact réglementaire - Entreprises de services monétaires - Juillet 2023

pdf 379 Kb 2023-0202_air.pdf

o le transfert de fonds; o l'émission ou le rachat de chèques de voyage, de mandats ou de traites; 1 Il peut s’agir de l’une des personnes suivantes :…

Update : September 3, 2025

Search results

Filters

Méthode de dénombrement de l’effectif étudiant en équivalence au temps plein, aux fins de financement

Loi autorisation la communication de renseignements personnels aux familles d’enfants autochtones disparus ou décédés à la suite d’une admission en établissement. Rapport annuel 2021-2022

Submitting an undertaking application to sponsor a spouse or a conjugal partner

Plan d'action de développement durable 2015-2020 - Prolongation jusqu'au 31 mars 2023 - Ministère des Finances

Plan d'action de développement durable 2015-2020 - Prolongation jusqu'au 31 mars 2023 - Ministère des Finances

Le Plan économique du Québec – Mise à jour de novembre 2017

Apply for the Cancellation of an Enterprise's Registration

Tout le monde à bord! En route vers de nouveaux sommets. Plan d'action de développement durable 2017-2020. Mise à jour, juin 2019

Tout le monde à bord! En route vers de nouveaux sommets. Plan d'action de développement durable 2017-2020. Mise à jour, juin 2019

Analyse d'impact réglementaire - Entreprises de services monétaires - Juillet 2023

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca