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Plan d'action à l'égard des personnes handicapées 2013-2015 - Bilan

pdf 233 Kb PL_bilan_personnes_handicapes_2013-15_MCE.pdf

d’assurer l’exercice des responsabilités ministérielles de la jeunesse, des affaires intergouvernementales canadiennes et de la francophonie canadienne, des…

Update : January 7, 2019

L'organisation des services d'intervention d'urgence hors du réseau routier. Une desserte pour optimiser des vies

pdf 514 Kb rap_protecteur_citoyen.pdf

veille au respect des droits des personnes en intervenant auprès des ministères et des organismes du gouvernement du Québec ainsi qu’auprès des différentes…

Update : December 13, 2019

Gestion des risques en sécurité civile

pdf 8.81 Mb sc_formation_gestion_risques.pdf

réalisation des actions et des mesures découlant des lois, des règlements et des autres documents d’encadrement CARTES ET ÉTUDES DES RISQUES, SCHÉMAS, PLANS…

Update : March 9, 2020

Gestion des risques en sécurité civile

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réalisation des actions et des mesures découlant des lois, des règlements et des autres documents d’encadrement CARTES ET ÉTUDES DES RISQUES, SCHÉMAS, PLANS…

Update : March 9, 2020

2023-159 - Correspondances entre le MAMH (incluant les cabinets ministériels) et l’Association des locataires l’Abitibi-Témiscamingue (ALOCAT) de même que Comité des propriétaires de la zone tampon de Rouyn-Noranda

pdf 8.35 Mb DAI_2023-159_correspondances_zone_tampon_rouyn_noranda.pdf

Ministère des affaires municipales et de l’habitation Guylaine.marcoux@mamh.gouv.qc.ca Objet : Demande de reconnaissance des impacts et des besoins des…

Update : January 11, 2024

2023-159 – Correspondances entre le MAMH (incluant les cabinets ministériels) et l’Association des locataires l’Abitibi-Témiscamingue (ALOCAT) de même que Comité des propriétaires de la zone tampon de Rouyn-Noranda

pdf 8.35 Mb DAI_2023-159_correspondances_zone_tampon_rouyn_noranda.pdf

Ministère des affaires municipales et de l’habitation Guylaine.marcoux@mamh.gouv.qc.ca Objet : Demande de reconnaissance des impacts et des besoins des…

Update : January 11, 2024

Profil des personnes prévenues confiées aux Services correctionnels 2015-2016

pdf 1.83 Mb profil_pers_prevenues_2015-2016.pdf

Décisions des tribunaux Nous avons déterminé la décision des tribunaux à partir du motif de sortie ou libération des personnes incarcérées avant ou pendant…

Update : June 21, 2021

Profil des personnes prévenues confiées aux Services correctionnels 2015-2016

pdf 1.83 Mb profil_pers_prevenues_2015-2016.pdf

Décisions des tribunaux Nous avons déterminé la décision des tribunaux à partir du motif de sortie ou libération des personnes incarcérées avant ou pendant…

Update : June 21, 2021

Vers une stratégie nationale d’urbanisme et d’aménagement des territoires - Document de consultation - Axe 3 : milieux de vie

pdf 312 Kb SNUAT_DocConsultation_Axe3.pdf

rigidité ou des délais requis pour la modification des documents de planification. Des espaces commerciaux à revaloriser Au fil des ans, des pôles…

Update : June 15, 2021

Liste mensuelle des engagements financiers de 25 000 $ et plus - Septembre 2023

pdf 2.10 Mb engagements-financiers-2023-09.pdf

changements climatiques, de la Faune et des Parcs I Contrat de gré à gré Services professionnels 2023-09-07 1762050 23169-P-380 Amélioration de l'état d…

Update : January 23, 2026

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Profil des personnes prévenues confiées aux Services correctionnels 2015-2016

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Vers une stratégie nationale d’urbanisme et d’aménagement des territoires - Document de consultation - Axe 3 : milieux de vie

Liste mensuelle des engagements financiers de 25 000 $ et plus - Septembre 2023

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