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des demandes 83 % 42 jours ouvrables Traiter toute demande de révision dans un délai maximal de 20 jours ouvrables s. o. Pour 80 % des demandes de révision…

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mesurer l’évolution de l’état de santé du parc et de détecter l’apparition de changements afin d’adapter les mesures de gestion en conséquence. Dans le but …

l’équité, de la santé et de la sécurité du travail MAMH Ministère des Affaires municipales et de l’Habitation MCC Ministère de la Culture et des…

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révéler un projet d’emprunt, de placement, de gestion de dette ou de gestion de fonds ou une stratégie d’emprunt, de placement, de gestion de dette ou de…

francophone (Virgule) a permis de faire valoir les positions et l’expertise du Québec dans les secteurs de l’enseignement supérieur, des droits de la…

du plan cadastral de la paroisse de Beauport (Garneau, 1877) 27 Figure 13 : Détail de la Carte du gouvernement de Québec: levée en l'année 1709 par les…

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