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Étude sur la compétitivité des producteurs de grains du Québec
pdf 1.16 Mb RA_competitivite_producteurs_grains_MAPAQ.pdf
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Étude sur la compétitivité des producteurs de grains du Québec
pdf 1.16 Mb RA_competitivite_producteurs_grains_MAPAQ.pdf
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Analyse d’impact réglementaire - Règlement modifiant le Règlement sur les activités de chasse (C-61.1, r. 1)
pdf 0.98 Mb AIR-reglement-chasse.pdf
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Analyse d’impact réglementaire - Règlement modifiant le Règlement sur les activités de chasse (C-61.1, r. 1)
pdf 0.98 Mb AIR-reglement-chasse.pdf
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Épreuves uniformes de français – Résultats 2021-2022
pdf 724 Kb rapport-EULE-francais-2021-2022.pdf
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Épreuves uniformes de français – Résultats 202-2023
pdf 805 Kb rapport-EULE-francais-2022-2023.pdf
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Réforme parlementaire – Cahier des propositions
pdf 1.24 Mb reforme-parlementaire.pdf
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Réforme parlementaire – Cahier des propositions
pdf 1.24 Mb reforme-parlementaire.pdf
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2023-087 - Documents concernant les interventions du MAMH en lien avec la Stratégie gouvernementale pour assurer l’occupation et la vitalité des territoires, l’application du décret 354-2016 et l’insularité des Îles-de-la-Madeleine depuis 2018
pdf 17.30 Mb DAI_2023-087_interventions_ovt_iles-de-la-madeleine.pdf
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2023-087 – Documents concernant les interventions du MAMH en lien avec la Stratégie gouvernementale pour assurer l’occupation et la vitalité des territoires, l’application du décret 354-2016 et l’insularité des Îles-de-la-Madeleine depuis 201
pdf 17.30 Mb DAI_2023-087_interventions_ovt_iles-de-la-madeleine.pdf