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Documents sur la Stratégie gouvernementale pour l’égalité entre les hommes et les femmes 2022-2027 et les projets pilotes ADS+ – Partie 1

pdf 10.87 Mb DA-Documents-strategie-egalite-projets-ADS-1.pdf

894&data=05%7C01%7Cjocelyn.gadbois%40msss.gouv.qc.ca%7C60916dbc4aaa4a70de5608daae0c1952%7C06e1fe285f8b4075bf6cae24be1a7992%7C0%7C0%7C638013664223320982%7…

Update : August 27, 2024

Engagements financiers de 25 k$ et plus pour le Fonds du développement économique (FDE) – Septembre 2024

pdf 1.87 Mb RA_engagements-fde-Septembre-2024.pdf

Sainte-Rose 11 D174349-PRET-1 Programme ESSOR 1 200 000 $ 2024-2025 1 200 000 $ 04-02 Plastiques G.P.R. inc. et Groupe Belleville inc. Saint-Félix-de-Valois…

Update : February 4, 2025

Formulaire, mémo et procédure concernant les plaintes des personnes incarcérées

pdf 4.90 Mb 2025-13126.pdf

publique DCO (2025-05) Ele - Man 2 1 I 04-F1 Sécurité publique Niveau de plainte et délai de traitement : 1er niveau [2 jours ouvrables] 2e niveau [5 jours…

Update : December 15, 2025

Correspondances envoyées et reçues par le sous-ministre de votre Ministère avec les diverses personnes ou organismes ministères et ce, entre le 1er août 2022 et le 8 octobre 2022, et ce, sur tous les sujets

pdf 1.67 Mb 22-276_Diffusion.pdf

René-Lévesque Est Aile René-Lévesque, bloc 4, 3e étage Québec (Québec) G1R 6C8 Téléphone : 418 781-2300 Montréal 600, rue Fullum, 7e étage Montréal (Québec)…

Update : February 13, 2023

Correspondances envoyées et reçues par le sous-ministre de votre Ministère avec les diverses personnes ou organismes ministères et ce, entre le 1er août 2022 et le 8 octobre 2022, et ce, sur tous les sujets

pdf 1.67 Mb 22-276_Diffusion.pdf

René-Lévesque Est Aile René-Lévesque, bloc 4, 3e étage Québec (Québec) G1R 6C8 Téléphone : 418 781-2300 Montréal 600, rue Fullum, 7e étage Montréal (Québec)…

Update : February 13, 2023

Liste des ministères et organismes ayant déposé, en 2021, au ministère de l’Économie et de l’Innovation un inventaire des permis et autres autorisations sous leur responsabilité ainsi que les délais associés à l’émission de ceux-ci

pdf 295 Kb RA-inventaire-permis.pdf

FINANCIERS Me Benoît Longtin Secrétaire général adjoint 800, Square Victoria, 22e étage C.P. 246 Montréal (QC) H4Z 1G3 Tél. : 514 395-0337 #2521 Téléc. : 514…

Update : September 29, 2021

Liste des ministères et organismes ayant déposé, en 2021, au ministère de l’Économie et de l’Innovation un inventaire des permis et autres autorisations sous leur responsabilité ainsi que les délais associés à l’émission de ceux-ci

pdf 295 Kb RA-inventaire-permis.pdf

FINANCIERS Me Benoît Longtin Secrétaire général adjoint 800, Square Victoria, 22e étage C.P. 246 Montréal (QC) H4Z 1G3 Tél. : 514 395-0337 #2521 Téléc. : 514…

Update : September 29, 2021

Répertoire des renseignements prescrits et leurs attributs – Fichier des mutations immobilières – Version 2.5

xlsx 30 Kb repertoire_mutations_immobilieres_2.5.xlsx

affecter l’immeuble N Caractère 1 M 7 1 à 7 2 FM0602A Description supplémentaire d’une restriction associée au code 7 N Caractère 20 U TOUS Section 7 BIENS…

Update : July 29, 2022

Répertoire des renseignements prescrits et leurs attributs – Fichier des mutations immobilières – Version 2.5

xlsx 30 Kb repertoire_mutations_immobilieres_2.5.xlsx

affecter l’immeuble N Caractère 1 M 7 1 à 7 2 FM0602A Description supplémentaire d’une restriction associée au code 7 N Caractère 20 U TOUS Section 7 BIENS…

Update : July 29, 2022

Toutes les correspondances entre l’Ordre des diététistes-nutritionnistes et le MEQ concernant la politique alimentaire (Politique-cadre pour une saine alimentation et un mode de vie physiquement actif, intitulée Pour un virage santé à l’école) a

pdf 289 Kb 24-399_Diffusion.pdf

pdf&data=05%7C02%7CMarie-Pierre.Drolet%40education.gouv.qc.ca%7C36d4c46ff9464c572abf08dcc6bde2f6%7C2ce8fc18a5b048ec9200287a89068904%7C0%7C0%7…

Update : October 24, 2024

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Engagements financiers de 25 k$ et plus pour le Fonds du développement économique (FDE) – Septembre 2024

Formulaire, mémo et procédure concernant les plaintes des personnes incarcérées

Correspondances envoyées et reçues par le sous-ministre de votre Ministère avec les diverses personnes ou organismes ministères et ce, entre le 1er août 2022 et le 8 octobre 2022, et ce, sur tous les sujets

Correspondances envoyées et reçues par le sous-ministre de votre Ministère avec les diverses personnes ou organismes ministères et ce, entre le 1er août 2022 et le 8 octobre 2022, et ce, sur tous les sujets

Liste des ministères et organismes ayant déposé, en 2021, au ministère de l’Économie et de l’Innovation un inventaire des permis et autres autorisations sous leur responsabilité ainsi que les délais associés à l’émission de ceux-ci

Liste des ministères et organismes ayant déposé, en 2021, au ministère de l’Économie et de l’Innovation un inventaire des permis et autres autorisations sous leur responsabilité ainsi que les délais associés à l’émission de ceux-ci

Répertoire des renseignements prescrits et leurs attributs – Fichier des mutations immobilières – Version 2.5

Répertoire des renseignements prescrits et leurs attributs – Fichier des mutations immobilières – Version 2.5

Toutes les correspondances entre l’Ordre des diététistes-nutritionnistes et le MEQ concernant la politique alimentaire (Politique-cadre pour une saine alimentation et un mode de vie physiquement actif, intitulée Pour un virage santé à l’école) a

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