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Rapport annuel de gestion 2022-2023 du ministère de l’Économie, de l’Innovation et de l'Énergie

pdf 2.37 Mb RA-rapport_annuel_MEIE_22-23.pdf

de l’Énergie38 Taux de départ volontaire (taux de roulement) du personnel régulier Taux de départ volontaire (taux de roulement) du personnel régulier…

Update : September 27, 2023

Rapport financier consolidé 2022 – Sommation des données – Régies intermunicipales

pdf 3.55 Mb RAP_financier_2022_sommation_regies_intermunicipales.pdf

la MRC de Rivière-du-Loup Rapport financier consolidé 2022 Régies intermunicipales ATTESTATION DU TRÉSORIER OU DU GREFFIER-TRÉSORIER SUR LE RAPPORT FINANCIER…

Update : April 29, 2024

Rapport financier consolidé 2022 – Sommation des données – Régies intermunicipales

pdf 3.55 Mb RAP_financier_2022_sommation_regies_intermunicipales.pdf

la MRC de Rivière-du-Loup Rapport financier consolidé 2022 Régies intermunicipales ATTESTATION DU TRÉSORIER OU DU GREFFIER-TRÉSORIER SUR LE RAPPORT FINANCIER…

Update : April 29, 2024

Document, étude ou mémoire concernant l’industrie du taxi pour les années 2013 à aujourd'hui

pdf 1.27 Mb RA-taxi-2013-2019.pdf

l’offre dans le secteur du transport par taxi et à mettre en évidence les effets du transport illégal sur les routes du Québec. Dans un second temps, il…

Update : March 24, 2021

Document, étude ou mémoire concernant l’industrie du taxi pour les années 2013 à aujourd'hui

pdf 1.27 Mb RA-taxi-2013-2019.pdf

l’offre dans le secteur du transport par taxi et à mettre en évidence les effets du transport illégal sur les routes du Québec. Dans un second temps, il…

Update : March 24, 2021

Somme payable pour les services de la Sûreté du Québec - Année 2026

pdf 213 Kb tarification_sq_2026.pdf

services de la Sûreté du Québec - Année 2026 Code géo Nom de la municipalité/MRC Code MRC Population 2025 RFU moyenne 6 ans (2019 à 2024) Taux selon la…

Update : March 30, 2026

Budget 2018-2019 - Emploi : répondre aux défis du marché du travail

pdf 889 Kb Emploi_1819.pdf

jusqu’à concurrence du montant du revenu de travail admissible. Ce plafond varie selon l’âge du travailleur. – La valeur du crédit d’impôt maximal correspond…

Update : October 29, 2024

Budget 2018-2019 - Emploi : répondre aux défis du marché du travail

pdf 889 Kb Emploi_1819.pdf

jusqu’à concurrence du montant du revenu de travail admissible. Ce plafond varie selon l’âge du travailleur. – La valeur du crédit d’impôt maximal correspond…

Update : October 29, 2024

Règles de reddition de comptes 2025-2026

pdf 2.20 Mb Regles-reddition-de-comptes-2025-2026.pdf

Août 2025 21 Septembre 2025 22 Octobre 2025 23 Novembre 2025 20 Décembre 2025 23 Janvier 2026 22 Février 2026 20 Mars 2026 22 Total 2025-2026 261 Nombre de…

Update : March 9, 2026

Mise à jour de la réponse à la demande d'accès à l'information 16310/23‐92; Capacité d'accueil de chaque école du primaire et du secondaire du réseau selon les plus récentes données disponibles ainsi que le plus récent document référentiel.

pdf 643 Kb 25-211_Diffusion.pdf

gymnase est alloué en fonction du nombre de groupes ordinaires du primaire et de ceux en accueil et francisation. Le taux d’occupation du gymnase est calculé…

Update : July 18, 2025

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Rapport financier consolidé 2022 – Sommation des données – Régies intermunicipales

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Document, étude ou mémoire concernant l’industrie du taxi pour les années 2013 à aujourd'hui

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Somme payable pour les services de la Sûreté du Québec - Année 2026

Budget 2018-2019 - Emploi : répondre aux défis du marché du travail

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Règles de reddition de comptes 2025-2026

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