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motif de même nature 2. Sorties à des fins de participation aux activités d’un fonds de soutien à la réinsertion sociale 2A Participation aux activités d’un…

permettra l'intégration permanente de deux enquêteurs jeunesse qui se consacrent à temps plein aux dossiers et aux activités des centres de protection…

de services. Le comparer aux revenus de fonctionnement permet d’évaluer l’importance de cet excédent (déficit) pour la municipalité. Un déficit accumulé trop…

de services. Le comparer aux revenus de fonctionnement permet d’évaluer l’importance de cet excédent (déficit) pour la municipalité. Un déficit accumulé trop…

au programme Transmettre la convention de la réservation de places aux intervenants désignés des deux réseaux et à la DR du MFA Aide-mémoire étapes avec les…

une autorisation ou une procuration à une personne désignée pour lui donner accès aux renseignements personnels ou aux documents que le ministère de la…

obtenir : « l’avenant à la convention d’aide financière conclue en 2019 mentionné dans le décret 1852-2023.» Conformément à l'article 47 de la Loi sur…

obtenir : « l’avenant à la convention d’aide financière conclue en 2019 mentionné dans le décret 1852-2023.» Conformément à l'article 47 de la Loi sur…

dernières années, soit depuis le1er janvier 2021. Pour ne pas contrevenir aux articles 53, 54, 56 et 59 de la Loi sur l'accès aux documents des…

dernières années, soit depuis le1er janvier 2021. Pour ne pas contrevenir aux articles 53, 54, 56 et 59 de la Loi sur l'accès aux documents des…