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Renseignements complémentaires – Profil financier

pdf 1.09 Mb renseignements_complementaires_2022.pdf

pas aux municipalités liées qui payent une quote-part à leur agglomération, car leur part dans les activités de l’agglomération est déjà reflétée dans leur…

Update : December 7, 2022

Renseignements complémentaires - Profil financier

pdf 1.21 Mb renseignements_complementaires_2021.pdf

de RFU Voir section 4 TGT uniformisé13 : Revenus admissibles aux fins du calcul du TGT ÷ Évaluation uniformisée des immeubles imposables aux fins du calcul…

Update : November 11, 2021

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Update : December 7, 2022

RA-liste-interventions-financieres_20211213.pdf

pdf 7.74 Mb RA-liste-interventions-financieres_20211213.pdf

sentiments distingués. Pierre Bouchard Responsable de l’accès aux documents AVIS DE RECOURS Suite à une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux…

Update : December 13, 2021

Comité sur l’accès à l’information et la protection des renseignements personnels

pdf 291 Kb SRIDAIL_Napperon_CommRP-EtudesRechercheProdStats.pdf

• Obtenir une confirmation de destruction Conditions à respecter• Fournir un accès aux renseignements seulement aux personnes autorisées à connaitre ces…

Update : October 5, 2022

Communication de renseignements personnels à des fins d'étude, de recherche ou de production de statistiques

pdf 298 Kb procedure_criteres_communiquer.pdf

• Obtenir une confirmation de destruction Conditions à respecter• Fournir un accès aux renseignements seulement aux personnes autorisées à connaitre ces…

Update : March 24, 2023

RA-aides-PME-mauricie-extraction.pdf

pdf 731 Kb RA-aides-PME-mauricie-extraction.pdf

des PME de la région de la Mauricie avec les aides à l’exportation qu’elles ont obtenues sur 6 ans. » Conformément à l'article 47 de la Loi sur l'accès…

Update : October 4, 2024

RA-liste-interventions-financieres_20211213.pdf

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Update : December 13, 2021

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