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Pourcentage de candidats non titulaires de certificat (pas d'admissibilité en anglais) acceptés dans les cégeps anglais 2023-2024 pour les établissements publics.

pdf 247 Kb 24-81_Diffusion.pdf

(934000) Avis de recours À la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des…

Update : June 13, 2024

Pourcentage de candidats non titulaires de certificat (pas d'admissibilité en anglais) acceptés dans les cégeps anglais 2023-2024 pour les établissements publics.

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(934000) Avis de recours À la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des…

Update : June 13, 2024

Lettres envoyées au des CSS Navigateurs (CSSDN), deux lettres datées du 11 juillet 2025 et ayant pour objets: 1- « Allocation définitive dans le cadre de l’Offensive formation en construction pour le programme d’études Conduite d’engins de chan

pdf 1.65 Mb 25-562_Diffusion.pdf

mesures; Ajustements du tenant lieu de MAO; Dépenses non admissibles. du Centre de services scolaire. Direction générale de la planification et de…

Update : November 21, 2025

Tout document permettant de déterminer comment les dépenses admises octroyées dans le cadre du programme de l'Aide financière aux études (AFE) sont calculées.

pdf 243 Kb 25-36_Diffusion.pdf

le responsable de l’accès aux documents ou de la protection des renseignements personnels peut demander à la Commission d’accès à l’information de réviser…

Update : May 8, 2025

Liste mensuelle des engagements financiers pour le mois d'octobre 2025

pdf 470 Kb FIN-Engagement-financier-octobre-2025-MRIF.pdf

Ministère des Relations internationales et de la Francophonie I Contrat de gré à gré Services de nature technique 20103152 Entente d'utilisation, de…

Update : November 14, 2025

Document,renseignements, sous n’importe quel support, transmis vers le 4 août 2022 aux DG des CSS, CS, établissements privés faisant état des bonnes pratiques en matière de qualité de l'air dans le réseau et tout document confectionné depuis le

pdf 6.00 Mb 22-311_Diffusion.pdf

sont la propriété du Centre de services scolaire de l’Estuaire. La décision sur l’accessibilité de ces documents relève davantage de la compétence de ce…

Update : March 31, 2023

Document,renseignements, sous n’importe quel support, transmis vers le 4 août 2022 aux DG des CSS, CS, établissements privés faisant état des bonnes pratiques en matière de qualité de l'air dans le réseau et tout document confectionné depuis le

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sont la propriété du Centre de services scolaire de l’Estuaire. La décision sur l’accessibilité de ces documents relève davantage de la compétence de ce…

Update : March 31, 2023

Pour chaque année scolaire de 2015-2016 à 2024-2025 inclusivement, le nombre total d’élèves inscrits dans les programmes Sport-études au secondaire et le nombre et le pourcentage d’élèves qui sont en situation de handicap ou qui présentent des

pdf 325 Kb 25-287_Diffusion.pdf

le responsable de l’accès aux documents ou de la protection des renseignements personnels peut demander à la Commission d’accès à l’information de réviser…

Update : September 2, 2025

Le nombre d'avocats membres du Barreau du Québec employés par le ministère de l'Éducation du Québec depuis 15 ans, par centre de services scolaire, ventilés selon les services où travaillent ces avocats, notamment les secrétariats généraux, les

pdf 597 Kb 24-798_Diffusion.pdf

2010-2011 Avis de recours À la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des…

Update : March 24, 2025

États financiers annuels audités de l'exercice clos le 30 juin 2022 du Centre de services scolaire du Chemin-du-Roy.

pdf 298 Kb 23-73_Diffusion.pdf

concerne le rapport de l’auditeur, l’analyse de l’accessibilité de ce document relève davantage de la compétence du Centre de services scolaire du…

Update : June 29, 2023

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Lettres envoyées au des CSS Navigateurs (CSSDN), deux lettres datées du 11 juillet 2025 et ayant pour objets: 1- « Allocation définitive dans le cadre de l’Offensive formation en construction pour le programme d’études Conduite d’engins de chan

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Document,renseignements, sous n’importe quel support, transmis vers le 4 août 2022 aux DG des CSS, CS, établissements privés faisant état des bonnes pratiques en matière de qualité de l'air dans le réseau et tout document confectionné depuis le

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Pour chaque année scolaire de 2015-2016 à 2024-2025 inclusivement, le nombre total d’élèves inscrits dans les programmes Sport-études au secondaire et le nombre et le pourcentage d’élèves qui sont en situation de handicap ou qui présentent des

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