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Pierre Perrault et Michel Brault dans Pour la suite du monde. Le ministre de la Culture et des Communications, ministre responsable de la Jeunesse et…

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mai 2023. La recherche a permis de repérer un document concernant votre demande qui vous est accessible. Vous le trouverez ci-joint. Nous vous indiquons que…

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dépenses et de passer des contrats au nom de la municipalité, en vertu des premier et deuxième alinéas de l’article 961.1 du Code municipal du Québec.…

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le programme éducatif et la description des activités et des interventions éducatives. Guide d’application de l’article 90.1 … Ministère de la Famille 7 Les…