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Liste des manuels scolaires ou autres livres, ou cahiers d'exercices, approuvés par le ministère de l'Éducation ou employés dans les écoles dans le cadre du programme de Culture et Citoyenneté québécoise.

pdf 221 Kb 25-222_Diffusion.pdf

Avis de recours À la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements…

Update : July 22, 2025

Nombre de classes spécialisées, répartition de ces classes en école ordinaire et en école spécialisée, nombre d'enseignants en adaptation scolaire à l'emploi pour les années 2022-2023 à 2024-2025.

pdf 431 Kb 25-483_Diffusion.pdf

Avis de recours À la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements…

Update : November 11, 2025

Nombre de postes d’enseignants à pourvoir (poste permanent à temps plein, contrat à temps plein et contrat à temps partiel) divisé par Centre de services scolaire.

pdf 222 Kb 23-370_Diffusion.pdf

pdf Avis de recours À la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des…

Update : November 13, 2023

Nombre de postes d’enseignants à pourvoir (poste permanent à temps plein, contrat à temps plein et contrat à temps partiel) divisé par Centre de services scolaire.

pdf 222 Kb 23-370_Diffusion.pdf

pdf Avis de recours À la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des…

Update : November 13, 2023

Données les plus récentes sur les émissions de gaz à effet de serre (GES) pour chaque cégep et université.

pdf 323 Kb 24-314_Diffusion.pdf

documents ou de la protection des renseignements personnels peut demander à la Commission d’accès à l’information de réviser cette décision. La demande de…

Update : September 20, 2024

Données les plus récentes sur les émissions de gaz à effet de serre (GES) pour chaque cégep et université.

pdf 323 Kb 24-314_Diffusion.pdf

documents ou de la protection des renseignements personnels peut demander à la Commission d’accès à l’information de réviser cette décision. La demande de…

Update : September 20, 2024

Nombre de causes criminelles ouvertes et de dossiers ouverts en matière jeunesse - BSM-2026-005743

pdf 759 Kb DAI_no_BSM-2026-005743.pdf

interjeter appel sur toute question de droit ou de compétence, devant le juge de la Cour du Québec, de la décision finale de la Commission, y compris une…

Update : March 3, 2026

Copie de tous les rapports d'état de situation reçus quotidiennement par le MES depuis le 11 août 2023 en provenance du Cégep Saint-Jean-sur-Richelieu concernant des travaux en cours et l'utilisation d'une génératrice.

pdf 1.34 Mb 23-266_Diffusion.pdf

reproduction de l’article de la Loi ainsi mentionné. … 2 mailto:direction.generale@cstjean.qc.ca 2 Conformément à l’article 51 de la Loi, nous vous informons…

Update : November 6, 2023

Statistiques concernant nombre de procédures judiciaires entamé contre des sinistrés des inondations de 2017 et 2019 en lien avec le programme d'aide financière

pdf 59 Kb 2021-10245.pdf

responsable de l'accès aux documents, Original signé Nadine Léveillé p. j. Avis de recours en révision AVIS DE RECOURS EN RÉVISION Avis de recours à la…

Update : January 6, 2023

Statistiques concernant nombre de procédures judiciaires entamé contre des sinistrés des inondations de 2017 et 2019 en lien avec le programme d'aide financière

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responsable de l'accès aux documents, Original signé Nadine Léveillé p. j. Avis de recours en révision AVIS DE RECOURS EN RÉVISION Avis de recours à la…

Update : January 6, 2023

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Liste des manuels scolaires ou autres livres, ou cahiers d'exercices, approuvés par le ministère de l'Éducation ou employés dans les écoles dans le cadre du programme de Culture et Citoyenneté québécoise.

Nombre de classes spécialisées, répartition de ces classes en école ordinaire et en école spécialisée, nombre d'enseignants en adaptation scolaire à l'emploi pour les années 2022-2023 à 2024-2025.

Nombre de postes d’enseignants à pourvoir (poste permanent à temps plein, contrat à temps plein et contrat à temps partiel) divisé par Centre de services scolaire.

Nombre de postes d’enseignants à pourvoir (poste permanent à temps plein, contrat à temps plein et contrat à temps partiel) divisé par Centre de services scolaire.

Données les plus récentes sur les émissions de gaz à effet de serre (GES) pour chaque cégep et université.

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Nombre de causes criminelles ouvertes et de dossiers ouverts en matière jeunesse - BSM-2026-005743

Copie de tous les rapports d'état de situation reçus quotidiennement par le MES depuis le 11 août 2023 en provenance du Cégep Saint-Jean-sur-Richelieu concernant des travaux en cours et l'utilisation d'une génératrice.

Statistiques concernant nombre de procédures judiciaires entamé contre des sinistrés des inondations de 2017 et 2019 en lien avec le programme d'aide financière

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