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mode de travail hybride ; • De la fréquence des rencontres de coordination et de suivi des activités ; • De l’évaluation de la charge de travail ; • D’un…

mode de travail hybride ; • De la fréquence des rencontres de coordination et de suivi des activités ; • De l’évaluation de la charge de travail ; • D’un…

des taux de vétusté respectifs de 63 % et de 65%. ▪ De développer un volet 5 du PHAQ afin de permettre aux OH de construire de nouveaux 3½, 5½ ou 6½ pour…

révéler un projet d’emprunt, de placement, de gestion de dette ou de gestion de fonds ou une stratégie d’emprunt, de placement, de gestion de dette ou de…

révéler un projet d’emprunt, de placement, de gestion de dette ou de gestion de fonds ou une stratégie d’emprunt, de placement, de gestion de dette ou de…

des affaires internes du Service de police de la Ville de Montréal78 et du Rapport final de l’administration provisoire sur la réorganisation du Service de…

des affaires internes du Service de police de la Ville de Montréal78 et du Rapport final de l’administration provisoire sur la réorganisation du Service de…

la portée des pouvoirs de demande ministérielle en prévoyant : ◼ de nouveaux motifs de demandes; ◼ un pouvoir de demander la modification de certains…

la portée des pouvoirs de demande ministérielle en prévoyant : ◼ de nouveaux motifs de demandes; ◼ un pouvoir de demander la modification de certains…

par les parties dans le cadre de la demande de règlement d’un différend et n’a pas pour effet de conférer une valeur juridique à la preuve présentée. La Loi…