Search results

un organisme public ou pour son compte et devant faire l’objet d’une publication ou d’une diffusion dans un délai n’excédant pas six mois de la demande…

la recherche d’un équilibre entre une approche responsable et une gestion commerciale dynamique et concurrentielle. À cet égard, la gestion de l’offre du jeu…

la recherche d’un équilibre entre une approche responsable et une gestion commerciale dynamique et concurrentielle. À cet égard, la gestion de l’offre du jeu…

contrats ont habituellement des durées d'une vingtaine d'années). Comme ce contrat constitue une source de revenus assurés pour le parc éolien, le…

contrats ont habituellement des durées d'une vingtaine d'années). Comme ce contrat constitue une source de revenus assurés pour le parc éolien, le…

provinciale assure une meilleure cohérence des actions, une adaptation plus fine aux contextes locaux, et une légitimité accrue des politiques publiques…

s’effectue sur une base annuelle. Définitions Enseignant légalement qualifié Une personne exerçant des tâches d’enseignement, possédant une autorisation…

un organisme public ou pour son compte et devant faire l’objet d’une publication ou d’une diffusion dans un délai n’excédant pas six mois de la demande…

est un minimum de 24 heures de formation). • Seuls 27 % ont une procédure écrite en cas de disparition d’une ou d’un participant·e et 45 %, une procédure…

est-il des droits ancestraux ou issus de traités des Autochtones ? Une partie du territoire québécois est visée par des traités, alors qu’une autre partie…