Search results

est-il des droits ancestraux ou issus de traités des Autochtones ? Une partie du territoire québécois est visée par des traités, alors qu’une autre partie…

pourvoir sont effectuées aux mêmes fins que celles pour lesquelles une provision a été créée, les crédits affectés à une provision peuvent faire l’objet d’un…

Données nécessaires à la production des relevés fiscaux 1. Que doit faire le BC s’il n’a pas le numéro d’assurance sociale (NAS) d’une RSG? En principe, le…

Données nécessaires à la production des relevés fiscaux 1. Que doit faire le BC s’il n’a pas le numéro d’assurance sociale (NAS) d’une RSG? En principe, le…

IMPORTANT Dans le cas du portrait d’une société par actions, portez une attention particulière à la précision des renseignements lorsqu’une personne est…

un organisme public ou pour son compte et devant faire l’objet d’une publication ou d’une diffusion dans un délai n’excédant pas six mois de la demande…

ion à une personne responsable d’un service de garde éducatif en milieu familial (RSGE) à la suite d’une plainte reçue le 19 septembre 2023. Chronologie des…

ion à une personne responsable d’un service de garde éducatif en milieu familial (RSGE) à la suite d’une plainte reçue le 19 septembre 2023. Chronologie des…

Notre-Dame à Rouyn-Noranda dans le but de faire une zone tampon pour la période d’octobre 2025 à aujourd’hui. Je m’intéresse particulièrement aux résultats…

MONDIALE ALIMENTAIRE MOUVEMENTÉE La récente conjoncture agricole mondiale a notamment été marquée par une demande vigoureuse sur les marchés d’importation,…