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LOS VALORES DEMOCRÁTICOS Y LOS VALORES QUEBEQUENSES EXPRESADOS EN LA CARTA DE DERECHOS Y LIBERTADES DE LA PERSONA

pdf 405 Kb GUI_Pratique_Valeurs_Espagnol.pdf

de mayoría francófona de Norteamérica. Esta realidad hace de Québec una sociedad única dentro de Canadá y Norteamérica. Las y los quebequeses han actuado y…

Update : June 27, 2024

Toute lettre, courriel, directive, circulaire ministérielle, correspondance ou autre communication de la part d’un sous-ministre, d’un sous-ministre associé, du ou de la ministre ou encore de son cabinet concernant le respect des enveloppes budgéta

pdf 16.48 Mb 24-681_Diffusion.pdf

ts autorisée au Centre de services scolaire du Littoral pour le maintien du parc est de 4 554 914 $. Cette cible doit impérativement être respectée par le…

Update : February 21, 2025

indicateurs de gestion des commissions scolaires et des centres de services scolaires (voir les dépenses pour le personnel enseignant), pour les années 1998-1999 à 2021

pdf 12.55 Mb 22-583_Diffusion.pdf

de services scolaire des Îles 712 Centre de services scolaire des Phares 812 Centre de services scolaire des Chic-Chocs 713 Centre de services scolaire du…

Update : May 15, 2023

indicateurs de gestion des commissions scolaires et des centres de services scolaires (voir les dépenses pour le personnel enseignant), pour les années 1998-1999 à 2021

pdf 12.55 Mb 22-583_Diffusion.pdf

de services scolaire des Îles 712 Centre de services scolaire des Phares 812 Centre de services scolaire des Chic-Chocs 713 Centre de services scolaire du…

Update : May 15, 2023

Embauche, intégration et services offerts aux personnes handicapées - Plan d'action 2022-2023

pdf 1.51 Mb PL_action_handicapes_MSP_2022-2023.pdf.pdf

Il dispose de près de 200 points de service répartis sur le territoire québécois. Le ministère intervient dans quatre principaux secteurs d’activité : • les …

Update : March 16, 2023

Embauche, intégration et services offerts aux personnes handicapées - Plan d'action 2022-2023

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Il dispose de près de 200 points de service répartis sur le territoire québécois. Le ministère intervient dans quatre principaux secteurs d’activité : • les …

Update : March 16, 2023

Diverses informations relatives aux mesures sous la responsabilité du MEQ du plan Contrer la violence sexuelle, la violence conjugale et Rebâtir la confiance pour la période de décembre 2020 à juin 2022

pdf 1.74 Mb 23-322_Diffusion.pdf

dans le cadre de la prestation de services extrascolaires ou de la réalisation d’un projet pédagogique particulier pour la prestation de services autres que…

Update : November 20, 2023

Diverses informations relatives aux mesures sous la responsabilité du MEQ du plan Contrer la violence sexuelle, la violence conjugale et Rebâtir la confiance pour la période de décembre 2020 à juin 2022

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dans le cadre de la prestation de services extrascolaires ou de la réalisation d’un projet pédagogique particulier pour la prestation de services autres que…

Update : November 20, 2023

Projet d’agrandissement du parc national du Bic; document d'information

pdf 13.95 Mb projet-agrandissement-parc-national-bic.pdf

Stationnement secondaire • Pêche et navigation Services Zone vouée principalement à l’accueil, à l’hébergement ou à l’administration. • Centre de services •…

Update : June 9, 2025

Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi visant principalement à permettre l'établissement de régimes de ratraite à prestations cibles

pdf 333 Kb MINFR_AIR_Projet_loi_RRPC.pdf

personnes, des biens, des services ou des investissements entre le Québec et l’Ontario ou tout autre partenaire commercial. Régime de rentes du Québec Le…

Update : October 13, 2020

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Toute lettre, courriel, directive, circulaire ministérielle, correspondance ou autre communication de la part d’un sous-ministre, d’un sous-ministre associé, du ou de la ministre ou encore de son cabinet concernant le respect des enveloppes budgéta

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Embauche, intégration et services offerts aux personnes handicapées - Plan d'action 2022-2023

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Diverses informations relatives aux mesures sous la responsabilité du MEQ du plan Contrer la violence sexuelle, la violence conjugale et Rebâtir la confiance pour la période de décembre 2020 à juin 2022

Diverses informations relatives aux mesures sous la responsabilité du MEQ du plan Contrer la violence sexuelle, la violence conjugale et Rebâtir la confiance pour la période de décembre 2020 à juin 2022

Projet d’agrandissement du parc national du Bic; document d'information

Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi visant principalement à permettre l'établissement de régimes de ratraite à prestations cibles

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