Search results

Chicoutimi Cégep de St-Félicien Cégep de la Gaspésie et des Îles Cégep de Jonquière Cégep de La Pocatière Cégep de Matane Cégep de Rimouski Cégep de…

Chicoutimi Cégep de St-Félicien Cégep de la Gaspésie et des Îles Cégep de Jonquière Cégep de La Pocatière Cégep de Matane Cégep de Rimouski Cégep de…

Chicoutimi Cégep de St-Félicien Cégep de la Gaspésie et des Îles Cégep de Jonquière Cégep de La Pocatière Cégep de Matane Cégep de Rimouski Cégep de…

publique permettant au ministre de l'Éducation de constituer un comité qui a pour mandat d’enquêter et de donner son avis sur les situations de faute…

interjeter appel sur toute question de droit ou de compétence, devant le juge de la Cour du Québec, de la décision finale de la Commission, y compris une…

interjeter appel sur toute question de droit ou de compétence, devant le juge de la Cour du Québec, de la décision finale de la Commission, y compris une…

procédure de sélection des candidats à la fonction de juge de la Cour du Québec, de juge d’une cour municipale et de juge de paix magistrat (chapitre T-16,…

l’ordonnance de mesures visant à protéger la santé de la population dans la situation de pandémie de la COVID-19 ---ooo0ooo--- LA MINISTRE DE LA SANTÉ ET DES…

l’ordonnance de mesures visant à protéger la santé de la population dans la situation de pandémie de la COVID-19 ---ooo0ooo--- LA MINISTRE DE LA SANTÉ ET DES…

actions phares de 2022-2023 témoignent de l’ambition affirmée du gouvernement du Québec de faire de la culture un puissant levier de cohésion sociale et de…