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Entente relative à la coordination de la lutte contre les changements climatiques entre le ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques et le ministère des Transports

pdf 271 Kb entente-changements-climatiques-mtmd-melccfp.pdf

3 de la LQE, ainsi que son Plan de mise en œuvre (PMO) ; ATTENDU QU’en vertu de l’article 46.3 de la LQE, le Ministre assure la mise en œuvre du PEV 2030 et …

Update : March 23, 2023

Entente relative à la coordination de la lutte contre les changements climatiques entre le ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques et le ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs

pdf 267 Kb entente-changement-climatiques-mrnf-melccfp.pdf

3 de la LQE, ainsi que son Plan de mise en œuvre (PMO) ; ATTENDU QU’en vertu de l’article 46.3 de la LQE, le Ministre assure la mise en œuvre du PEV 2030 et …

Update : March 23, 2023

Entente relative à la coordination de la lutte contre les changements climatiques entre le ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques et le ministère de l'Agriculture, des Pêcheries et de l'Alimentation

pdf 270 Kb entente-changements-climatiques-mapaq-melccfp.pdf

3 de la LQE, ainsi que son Plan de mise en œuvre (PMO) ; ATTENDU QU’en vertu de l’article 46.3 de la LQE, le Ministre assure la mise en œuvre du PEV 2030 et …

Update : March 23, 2023

Entente relative à la coordination de la lutte contre les changements climatiques entre le ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques et le ministère de la Santé et des Services sociaux

pdf 252 Kb entente-changements-climatiques-msss-melccfp.pdf

3 de la LQE, ainsi que son Plan de mise en œuvre (PMO) ; ATTENDU QU’en vertu de l’article 46.3 de la LQE, le Ministre assure la mise en œuvre du PEV 2030 et …

Update : March 23, 2023

Entente relative à la coordination de la lutte contre les changements climatiques entre le ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques et le ministère de la Sécurité publique

pdf 251 Kb entente-changements-climatiques-msp-melccfp.pdf

3 de la LQE, ainsi que son Plan de mise en œuvre (PMO) ; ATTENDU QU’en vertu de l’article 46.3 de la LQE, le Ministre assure la mise en œuvre du PEV 2030 et …

Update : March 23, 2023

Entente relative à la coordination de la lutte contre les changements climatiques entre le ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques et le ministère des Relations internationales et de la Francophonie

pdf 243 Kb entente-changements-climatiques-mrif-melccfp.pdf

3 de la LQE, ainsi que son Plan de mise en œuvre (PMO) ; ATTENDU QU’en vertu de l’article 46.3 de la LQE, le Ministre assure la mise en œuvre du PEV 2030 et …

Update : March 23, 2023

Entente relative à la coordination de la lutte contre les changements climatiques entre le ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques et le ministère des Transports

pdf 271 Kb entente-changements-climatiques-mtmd-melccfp.pdf

3 de la LQE, ainsi que son Plan de mise en œuvre (PMO) ; ATTENDU QU’en vertu de l’article 46.3 de la LQE, le Ministre assure la mise en œuvre du PEV 2030 et …

Update : March 23, 2023

Règles de reddition de comptes 2021-2022

pdf 1.66 Mb regles-reddition-comptes-2021-2022.pdf

at comprenant un minimum de 30 crédits en petite enfance, en éducation préscolaire, en adaptation scolaire et sociale (orthopédagogie), en psychoéducation ou…

Update : September 24, 2024

Règles de reddition de comptes 2021-2022

pdf 1.66 Mb regles-reddition-comptes-2021-2022.pdf

at comprenant un minimum de 30 crédits en petite enfance, en éducation préscolaire, en adaptation scolaire et sociale (orthopédagogie), en psychoéducation ou…

Update : September 24, 2024

2025-021 – Échanges de lettres entre la sous-ministre adjointe madame Katia Petit, la Fonderie Horne, le CISSS de l'Abitibi‑Témiscamingue et la Ville de Rouyn‑Noranda

pdf 3.47 Mb DAI_2025-021_echanges_abitibi_temiscamingue.pdf

nous vous confirmons que ce plan d'action peut être mis en œuvre et qu'en conséquence 500 000 $ seront versés à la Ville d'ici le 31 mars prochain.…

Update : July 28, 2025

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