Search results
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Cadre normatif du Programme innovation
pdf 594 Kb CN_PI_2024-2027.pdf
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Versions préliminaires du programme d'Histoire du Québec et du Canada, publié entre 2013 et pour le secondaire 3 et 4.
pdf 19.66 Mb 22-245_Diffusion.pdf
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Prise en compte des dimensions paysagères en aménagement du territoire – Cas inspirants de bonnes pratiques à l’intention du milieu municipal – Municipalités locales
pdf 15.95 Mb FIC_orientation_5_municipalites_locales.pdf
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Décision concernant la délégation de pouvoirs en application de l’article 9.1 de la Loi sur le ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs
pdf 1.44 Mb decision-delegation-pouvoirs-application-article-9-1-mddep.pdf
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Note explicative relatif à la Loi modifiant diverses dispositions législatives concernant le domaine municipal et la Société d’habitation du Québec
pdf 878 Kb note_explicative_1_pl_155.pdf
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Faits saillants 2020-2021 - Plan de protection du territoire face aux inondations
pdf 111 Kb NAP_Inondations_Bilan_2020-2021.pdf
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Cadre normatif du Programme Financement pour répondre à l'offensive de nouveaux tarifs et pour les initiatives pour des entreprises résilientes et exportatrices
pdf 542 Kb CN_FRONTIERE_2025-2026_en_vigueur.pdf
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2024-130 – Informations relatives aux nouvelles OGAT pour la période du 1er mai 2024 à ce jour
pdf 5.50 Mb DAI_2024-130_informations_OGAT.pdf
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Ancienne version du Guide du participant Chauffez vert (10 janvier au 21 fevrier 2023)
pdf 1.61 Mb Chauffez-vert-guide-participant-10-janvier-2023.pdf
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Plan stratégique du ministère du Tourisme 2023-2027
pdf 1.43 Mb PL-plan-strategique-tourisme_23-27.pdf