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Demande accès rapport centre expertise environnementale 4 avril 2022

pdf 215 Kb 21-341_Diffusion.pdf

s s’appuie sur les articles 14, 37 et 39 de la Loi. Vous trouverez en annexe les articles de la Loi ci-mentionnés. Conformément à l’article 51 de la Loi,…

Update : October 4, 2022

la grille de pointage complétée pour la demande de la Ville ainsi que tout document de même nature se rapportant à l’évaluation de celle-ci., suite au dépôt, par la Ville de Saint-Colomban, d’une demande d’aide financière dans le cadre de l

pdf 479 Kb 25-108_Diffusion.pdf

demande faite en application de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre…

Update : June 26, 2025

Rapport d'évaluation des articles 46, 48, 50 et 65 du Règlement sur les autorisations d’enseigner

pdf 1.46 Mb Reglement-autorisation-enseigner-rapport-evaluation.pdf

secondaire https://www.ledevoir.com/societe/education/427271/education-le-reel-effet-des-ratios https://www.ledevoir.com/societe/education/427271/education-l…

Update : January 31, 2024

Rapport d'évaluation des articles 46, 48, 50 et 65 du Règlement sur les autorisations d’enseigner

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secondaire https://www.ledevoir.com/societe/education/427271/education-le-reel-effet-des-ratios https://www.ledevoir.com/societe/education/427271/education-l…

Update : January 31, 2024

24-113_Diffusion.pdf

pdf 278 Kb 24-113_Diffusion.pdf

la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (la Loi…

Update : July 12, 2024

24-113_Diffusion.pdf

pdf 278 Kb 24-113_Diffusion.pdf

la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (la Loi…

Update : July 12, 2024

Diverses informations concernant le Plan d'action pour la réussite en enseignement supérieur 2021-2026

pdf 317 Kb 22-326_Diffusion.pdf

s-responsables-de- lapplication-de-la-loi-sur-lacces/ … 2…

Update : January 16, 2023

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec -Année scolaire 2021-2022

pdf 1.84 Mb Regles-budgetaire-universites-calcul-subvention2021-2022_juin2021.pdf

etat/cadre-normatif-de-la-gestion-contractuelle/lois-et-reglements-sur-les-marches-publics/ https://www.tresor.gouv.qc.ca/faire-affaire-avec-letat/cadre-norm…

Update : January 21, 2022

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec -Année scolaire 2021-2022

pdf 1.84 Mb Regles-budgetaire-universites-calcul-subvention2021-2022_juin2021.pdf

etat/cadre-normatif-de-la-gestion-contractuelle/lois-et-reglements-sur-les-marches-publics/ https://www.tresor.gouv.qc.ca/faire-affaire-avec-letat/cadre-norm…

Update : January 21, 2022

Informations financières relatives aux mesures sous la responsabilité du MES du plan Contrer la violence sexuelle, la violence conjugale et Rebâtir la confiance

pdf 321 Kb 23-325_Diffusion.pdf

vertu de l’article 48 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1,…

Update : December 4, 2023

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Rapport d'évaluation des articles 46, 48, 50 et 65 du Règlement sur les autorisations d’enseigner

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Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec -Année scolaire 2021-2022

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