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Cadre normatif – Paramètres pour la détermination des distances séparatrices relatives à la gestion des odeurs en zone agricole

pdf 270 Kb BRO_ogat_cadre_normatif_gestion_odeurs.pdf

_ 4 1.3 Distances séparatrices relatives aux installations d’élevage ___________________ 6 1.4 Distances séparatrices relatives aux maisons d’habitation et a…

Update : May 30, 2024

RA-aidefinancieremassif.pdf

pdf 6.32 Mb RA-aidefinancieremassif.pdf

sentiments distingués. Pierre Bouchard Responsable de l’accès aux documents AVIS DE RECOURS Suite à une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux…

Update : March 22, 2024

Formulaire d’attestation du respect des obligations du protocole d’entente

xlsx 78 Kb form_attest_respect_obli_protocole_entente_piqm_fccq.xlsx

chantier ont été installés pour la durée des travaux subventionnés. Toute modification apportée aux travaux ou aux coûts subventionnés a été préalablement…

Update : February 26, 2018

2024-011 – Partie accessible au public du mémoire déposé le 10 avril 2024 au Conseil des ministres relativement au projet de loi 57, Loi édictant la Loi visant à protéger les élus et à favoriser l’exercice sans entraves de leurs fonctions

pdf 513 Kb DAI_2024-011_memoire_projet_loi_57.pdf

meilleurs. Dominique Jodoin Secrétaire générale Responsable de l’accès aux documents 2024-001516/2024-011 ORIGINAL SIGNÉ Loi sur l'accès aux documents…

Update : April 15, 2024

2024-011 – Partie accessible au public du mémoire déposé le 10 avril 2024 au Conseil des ministres relativement au projet de loi 57, Loi édictant la Loi visant à protéger les élus et à favoriser l’exercice sans entraves de leurs fonctions

pdf 513 Kb DAI_2024-011_memoire_projet_loi_57.pdf

meilleurs. Dominique Jodoin Secrétaire générale Responsable de l’accès aux documents 2024-001516/2024-011 ORIGINAL SIGNÉ Loi sur l'accès aux documents…

Update : April 15, 2024

Formulaire d’attestation du respect des obligations du protocole d’entente

xlsx 78 Kb form_attest_respect_obli_protocole_entente_piqm_fccq.xlsx

chantier ont été installés pour la durée des travaux subventionnés. Toute modification apportée aux travaux ou aux coûts subventionnés a été préalablement…

Update : February 26, 2018

Effectif scolaire de la formation générale des jeunes par école et nombre d’élèves et de classes spécialisées dans chacune des écoles pour 2024-2025.

pdf 256 Kb 24-763_Diffusion.pdf

invitons donc à communiquer avec les responsables de l’accès aux documents des centres de services scolaires et des commissions scolaires, aux coordonnées…

Update : March 28, 2025

Mesures pour stimuler la création de nouvelles places de garde en milieu familial

pdf 537 Kb mesures-nouvelles-places-milieu-familial.pdf

de garde en milieu familial est un moyen rapide pour offrir des places aux enfants, stimuler la relance économique et répondre aux besoins des parents. PARCE…

Update : March 22, 2024

Travaux admissibles d’eau potable, d’eaux usées et autres infrastructures TECQ 2019-2023, en vigueur le 12 janvier 2022

pdf 46 Kb TECQ_19-23_TravauxAdmissibles_EauPotable_EauxUsees_janv2022.pdf

potable; Ajout ou remplacement de compteurs d’eau aux résidences et aux industries, commerces et institutions; Réfection d’un barrage sans prise d’eau…

Update : January 26, 2022

Travaux admissibles d’eau potable, d’eaux usées et autres infrastructures TECQ 2019-2023, en vigueur le 12 janvier 2022

pdf 46 Kb TECQ_19-23_TravauxAdmissibles_EauPotable_EauxUsees_janv2022.pdf

potable; Ajout ou remplacement de compteurs d’eau aux résidences et aux industries, commerces et institutions; Réfection d’un barrage sans prise d’eau…

Update : January 26, 2022

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Formulaire d’attestation du respect des obligations du protocole d’entente

2024-011 – Partie accessible au public du mémoire déposé le 10 avril 2024 au Conseil des ministres relativement au projet de loi 57, Loi édictant la Loi visant à protéger les élus et à favoriser l’exercice sans entraves de leurs fonctions

2024-011 – Partie accessible au public du mémoire déposé le 10 avril 2024 au Conseil des ministres relativement au projet de loi 57, Loi édictant la Loi visant à protéger les élus et à favoriser l’exercice sans entraves de leurs fonctions

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Effectif scolaire de la formation générale des jeunes par école et nombre d’élèves et de classes spécialisées dans chacune des écoles pour 2024-2025.

Mesures pour stimuler la création de nouvelles places de garde en milieu familial

Travaux admissibles d’eau potable, d’eaux usées et autres infrastructures TECQ 2019-2023, en vigueur le 12 janvier 2022

Travaux admissibles d’eau potable, d’eaux usées et autres infrastructures TECQ 2019-2023, en vigueur le 12 janvier 2022

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