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maîtrise en criminologie de l’Université de Montréal, Mme Petit a amorcé sa carrière au ministère de la Sécurité publique en 2003. Elle a occupé différents…

qui doit faire réparer ou remplacer un appareil qu’il a acquis dans le cadre du Programme d’allocation pour des besoins particuliers. http://quebec…

Continuité du rôle 1A Principes et concepts généraux d’évaluation foncière 2A Fichier des mutations immobilières 3A Mesure des taux de variation du marché 4A…

tel renseignement. 1982, c. 30, a. 59; 1983, c. 38, a. 55; 1984, c. 27, a. 1; 1985, c. 30, a. 5; 1987, c. 68, a. 5; 1990, c. 57, a. 13; 2006, c. 22, a. 32;…

Tisserands Une décision a déjà été rendue à une demande d’accès antérieure fournissant l’information sur l’évolution de l’effectif scolaire pour le secteur…

Tisserands Une décision a déjà été rendue à une demande d’accès antérieure fournissant l’information sur l’évolution de l’effectif scolaire pour le secteur…

rapport(section A) Numéro de votre dossier(A1) Année Mois Jour Date de rédaction(A2) Code géographique du service de sécurité incendie(A3) Nom(A4) Prénom(A4)…

rapport(section A) Numéro de votre dossier(A1) Année Mois Jour Date de rédaction(A2) Code géographique du service de sécurité incendie(A3) Nom(A4) Prénom(A4)…

2021-2022 – Renseignements additionnels, 25 mars 2021, p. A.12-A.14. Id., Budget 2022-2023 – Renseignements additionnels, 22 mars 2022, p. A.11-A.13. 5 7…

sont donc versés au fonds général de la municipalité. https://www.quebec.ca/habitation-territoire/information-fonciere/evaluation-fonciere/a-propos…