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Analyse d'impact réglementaire

pdf 351 Kb AINFR_AIR_Transparence_corporative.pdf

phénomène du recours aux paradis fiscaux, en réponse notamment au rapport de la Commission des finances publiques déposé sur le même sujet en avril 2017. •…

Update : April 2, 2020

Tous les documents ou courriels qui permettent de connaître le nombre de toilettes mixtes qui existent présentement dans les écoles publiques québécoises et concernant leur aménagement, ventilé selon le niveau de l'école (primaire ou secondaire) d

pdf 3.00 Mb 23-713_Diffusion.pdf

Centre de services scolaire au Coeur-des-Vallées FP 0 773440 Centre de services scolaire au Coeur-des-Vallées FP 0 773440 Centre de services scolaire au…

Update : June 17, 2024

Tous les documents ou courriels qui permettent de connaître le nombre de toilettes mixtes qui existent présentement dans les écoles publiques québécoises et concernant leur aménagement, ventilé selon le niveau de l'école (primaire ou secondaire) d

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Update : June 17, 2024

Distinction entre le droit d’accès à des renseignements personnels et le droit à la portabilité

pdf 190 Kb Distinction_droit_acces_droit_portabilite.pdf

- août 2024 https://www.quebec.ca/gouvernement/travailler-gouvernement/travailler-fonction-publique/services-employes-etat/conformite/protection-des-renseign…

Update : August 26, 2024

Distinction entre le droit d’accès à des renseignements personnels et le droit à la portabilité

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- août 2024 https://www.quebec.ca/gouvernement/travailler-gouvernement/travailler-fonction-publique/services-employes-etat/conformite/protection-des-renseign…

Update : February 13, 2025

guide-qualite_2012.pdf

pdf 2.74 Mb guide-qualite_2012.pdf

ET DES SERVICES ? Être socialement responsable Être au service de la clientèle Offre de base Valeur ajoutée Figure 2 – Les résultats de la démarche Une…

Update : November 25, 2020

Cahier-preparatoire-techniques-administration.pdf

pdf 796 Kb Cahier-preparatoire-techniques-administration.pdf

reconnaissance des compétences Produit ou service Processus Savoirs • Vise l’évaluation de l’état d’un produit ou service en cours de réalisation ou d’un…

Update : October 13, 2022

Cahier-preparatoire-techniques-administration.pdf

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reconnaissance des compétences Produit ou service Processus Savoirs • Vise l’évaluation de l’état d’un produit ou service en cours de réalisation ou d’un…

Update : October 13, 2022

Stratégie territoriale pour l'Europe

pdf 5.57 Mb STR-Strategie-Europe-Long-FR-mai-2022-MRIF.pdf

dans les domaines du jeu vidéo, de la recherche et des services de consultation, de l’édition logicielle, des services informatiques, des services de…

Update : March 20, 2023

Stratégie territoriale pour l'Europe

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dans les domaines du jeu vidéo, de la recherche et des services de consultation, de l’édition logicielle, des services informatiques, des services de…

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