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formations-du-personnel_avr_juin2023.pdf

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boul. Charest E, Québec, QC G1K 9E5 346,82 Droit des marchés publics (Microprogramme de 2e cycle en gouvernance et gestion des marchés publics)…

Update : January 13, 2025

Demande de certificat initial à l’égard d’un grand projet d’investissement

pdf 315 Kb FORM_Demande_certificat_initial_projet_investissement.pdf

de la personne qui les a fournis, conformément à la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels…

Update : March 3, 2026

Bulletin d'information du 30 janvier 2023 - Harmonisation avec des mesures fiscales fédérales et mise à jour des paramètres fiscaux relatifs à l'usage d'une automobile pour 2023

pdf 319 Kb BULFR_2023-1-f-b.pdf

fédérale relative à la définition de « produit soumis à l’accise » contenue dans la partie IX de la Loi sur la taxe d’accise. En dernier lieu, ce bulletin…

Update : January 30, 2023

Bulletin d'information du 30 janvier 2023 - Harmonisation avec des mesures fiscales fédérales et mise à jour des paramètres fiscaux relatifs à l'usage d'une automobile pour 2023

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fédérale relative à la définition de « produit soumis à l’accise » contenue dans la partie IX de la Loi sur la taxe d’accise. En dernier lieu, ce bulletin…

Update : January 30, 2023

Engagements financiers de 25 k$ et plus publiés par SEAO – Novembre 2020

pdf 450 Kb engagements-20-11.pdf

2020-11-30 Soumissionnaires (* = contractant; NC = non conforme; NA = non admissible) I indique une publication initiale, M indique une republication suite à…

Update : July 12, 2021

Engagements financiers MEQ MES octobre 2020

pdf 688 Kb MEQ-Engagements-financiers-octobre-2020.pdf

supérieur Diverses ententes de services conclues avec des organismes publics pour le compte à fin déterminée Entente Canada-Québec relative à l'enseignement…

Update : May 24, 2024

AINEN_GO.II_no_38_Pr_Regl_eng.pdf

pdf 626 Kb AINEN_GO.II_no_38_Pr_Regl_eng.pdf

into force on the last day of the month of its publication in the Gazette officielle du Québec or, if that date is less than fifteen days after the publicati…

Update : October 1, 2020

Comparaisons/modérations de l'année scolaire écoulée 2022-2023 faites pour chaque groupe d'élèves dans toutes les écoles, tant anglaises que françaises pour calculer la note finale - Documents relatifs aux analyses, les informations relatives aux

pdf 352 Kb 23-546_Diffusion.pdf

LOI SUR L’ACCES AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS ET SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS CHAPITRE II ACCÈS AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLIC…

Update : March 1, 2024

Comparaisons/modérations de l'année scolaire écoulée 2022-2023 faites pour chaque groupe d'élèves dans toutes les écoles, tant anglaises que françaises pour calculer la note finale - Documents relatifs aux analyses, les informations relatives aux

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LOI SUR L’ACCES AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS ET SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS CHAPITRE II ACCÈS AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLIC…

Update : March 1, 2024

Octroi d'une aide financière au Regroupement des usagers du port de Cap-aux-Meules quant à l'acquisition et à l'opération d'une grue-portique au port de Cap-aux-Meules

pdf 4.31 Mb RA-grue_portique.pdf

entre 2014 et aujourd'hui, relatives à l'acquisition, au remplacement ou à l'opération d'une grue-portique au port de Cap-aux-meules ainsi que toute…

Update : May 6, 2021

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