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La moyenne des résultats aux examens ministériels obligatoires de 2022, pour les niveaux primaire et secondaire, ainsi que pour l'ensemble des élèves exemptés de fréquentation scolaire

pdf 195 Kb 22-219_Diffusion.pdf

le 25 octobre 2022 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/22-219 Bonjour, Nous donnons suite à votre …

Update : November 16, 2022

Documents concernant le rapport du Coroner 2021-03946 sur le décès d’un jeune de 10 ans par noyade lors d’une sortie scolaire à la Base de plein air de Sainte-Foy et le suivi apporté par le Ministère aux recommandations de la Coroner.

pdf 9.42 Mb 23-125_Diffusion.pdf

renseignement est nécessaire aux fins d’une poursuite pour infraction à une loi applicable au Québec; 4° à une personne à qui cette communication doit être…

Update : July 26, 2023

La composition du comité d'analyse des demandes d'accréditation du Programme d'action communautaire sur le terrain de l'éducation (PACTE) du ministère de l'Éducation et la grille d'analyse utilisée par ledit comité du Programme pour déterminer les

pdf 1.91 Mb 23-289_Diffusion.pdf

le 12 octobre 2023 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/23-289 Bonjour, Nous donnons suite à votre …

Update : October 23, 2023

La composition du comité d'analyse des demandes d'accréditation du Programme d'action communautaire sur le terrain de l'éducation (PACTE) du ministère de l'Éducation et la grille d'analyse utilisée par ledit comité du Programme pour déterminer les

pdf 1.91 Mb 23-289_Diffusion.pdf

le 12 octobre 2023 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/23-289 Bonjour, Nous donnons suite à votre …

Update : October 23, 2023

La_Ruche.pdf

pdf 4.60 Mb La_Ruche.pdf

particulièrement préoccupante en régions , où une seule PME peut représenter un employeur clé ou un service essentiel , qu’il s’agisse d’un garage, d’une…

Update : January 30, 2026

Rapport sur L’effet du Programme d’évaluation, de traitement et de recherche pour les auteurs d’agression sexuelle (PETRAAS)

pdf 1.53 Mb evaluation_effets_petraas.pdf

ciblés d’une population prédéterminée » (p. 6). 2.7.1 Évaluation de programme Une évaluation constitue une appréciation systématique d’une activité, d’un…

Update : June 8, 2023

Rapport sur L’effet du Programme d’évaluation, de traitement et de recherche pour les auteurs d’agression sexuelle (PETRAAS)

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ciblés d’une population prédéterminée » (p. 6). 2.7.1 Évaluation de programme Une évaluation constitue une appréciation systématique d’une activité, d’un…

Update : June 8, 2023

Sdf fdsfsdfg

pdf 328 Kb 27933.pdf

un organisme public ou pour son compte et devant faire l’objet d’une publication ou d’une diffusion dans un délai n’excédant pas six mois de la demande…

Update : November 27, 2024

Engagements financiers MEQ octobre 2024

pdf 211 Kb MEQ-Engagement-financiers-octobre-2024.pdf

CONCLU DE GRÉ À GRÉ – OPTION DE RENOUVELLLEMENT – MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS/DEMANDE D’ÉXÉCUTION – SUBVENTION…

Update : October 23, 2025

Aide-mémoire - CPE

pdf 281 Kb CPE-aide-memoire-decision-signalement.pdf

jeunesse (DPJ). Il s’agit d’une obligation inscrite à l’article 39 de la LPJ. Il peut s’agir d’allégations d’abus physiques, d’abus sexuels, de négligence,…

Update : September 2, 2025

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Documents concernant le rapport du Coroner 2021-03946 sur le décès d’un jeune de 10 ans par noyade lors d’une sortie scolaire à la Base de plein air de Sainte-Foy et le suivi apporté par le Ministère aux recommandations de la Coroner.

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Engagements financiers MEQ octobre 2024

Aide-mémoire - CPE

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