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secondaire, de la formation générale des adultes ou de la formation professionnelle. Le premier tableau présente le nombre cumulé de suspensions d’une…

- théâtre de marionnettes, La Bordée, La Caserne - scène jeune public, La Chapelle, La Licorne, La Rotonde, Le Diamant, Le Monastère, Les Grands ballets…

IDENTIFICATION DE LA MUNICIPALITÉ Nom de la municipalité : Adresse : Case postale : Courriel : Code postal : No téléphone : No téléphone (autre) : 2…

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mesures sont prévues afin de résorber les effets de la pandémie, de faire face à la rareté de la main-d’œuvre et d’offrir de la prévisibilité au milieu.…

Direction de l’accès à l’information, de la protection des renseignements personnels et de l’éthique Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e…

des services de garde dans le local. 14. EFFETS DE LA FIN DE L’ACCORD ☐ Droit de rachat prioritaire sur les équipements, les jeux et le matériel éducatif de …

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l’article 51 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, RLRQ, c. A-2.1, nous vous…