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Pour chaque école primaire et secondaire publique du Québec durant l'année scolaire 2022-2023, document qui contenant l'information suivante: Adresse avec code postal; Nombre d'enfants inscrits; Centre de services scolaire responsable; Nombre d'enseign

pdf 1.48 Mb 23-199_Diffusion.pdf

Baie-ComeG5C1P3 Côte-Nord Public Centre de services scolaire de l'E791000 38 203 0 241 École Bois-du-Nord 791035 2398, rue NBaie-ComeG5C1A5 Côte-Nord…

Update : August 23, 2023

Pour chaque école primaire et secondaire publique du Québec durant l'année scolaire 2022-2023, document qui contenant l'information suivante: Adresse avec code postal; Nombre d'enfants inscrits; Centre de services scolaire responsable; Nombre d'enseign

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Baie-ComeG5C1P3 Côte-Nord Public Centre de services scolaire de l'E791000 38 203 0 241 École Bois-du-Nord 791035 2398, rue NBaie-ComeG5C1A5 Côte-Nord…

Update : August 23, 2023

Loi autorisation la communication de renseignements personnels aux familles d’enfants autochtones disparus ou décédés à la suite d’une admission en établissement – Rapport annuel 2021-2022

pdf 3.27 Mb loi-renseignements-familles-enfants-autochtones.pdf

suite d’une admission en établissement 1 I. L’ENTRÉE EN VIGUEUR DE LA LOI Rappel historique : les enfants autochtones disparus ou décédés à la suite d’une…

Update : October 26, 2022

Conditions et modalités pour la délivrance d’une tolérance d’engagement

pdf 506 Kb DTPE_guide_tolerance.pdf

statut d’enseignant régulier. 4 Les établissements scolaires employeurs incluent les commissions scolaires, les centres de services scolaires et les établiss…

Update : September 15, 2025

Guide de gestion de la prolifération des moisissures en milieu scolaire

pdf 2.95 Mb Guide-moisissures-milieu-scolaire.pdf

conseil d’établissement, etc. L’infirmière scolaire : Elle doit adresser les personnes qui présentent des symptômes à leur médecin traitant ou à leur CSSS. -…

Update : February 23, 2026

Pour chaque établissement de détention féminin, pour les cinq dernières années, nombre d'automutilation, nombre de suicides, activité hors cellule, nombre total de détenues, nombre de places disponibles

pdf 3.83 Mb 2026-10039.pdf

majoritairement détenus dans les établissements de détention de : • Amos • Saint-Jérôme • Leclerc de Laval purgent une longue peine [+ 9 pts] dans les établ…

Update : February 10, 2026

Nombre d’étudiants inscrits à la première vs la deuxième année de plusieurs techniques, dans les établissements collégiaux (francophones et anglophones), pour les années 2017 à 2023, ventilé par année, par établissement (policières, interve

pdf 2.11 Mb 23-383_Diffusion.pdf

techniques listées ci-dessous, dans les établissements collégiaux (francophones et anglophones), pour les années 2017 à 2023, ventilé par année, par établiss…

Update : December 7, 2023

Le nombre d’étudiants inscrits au cégep ou collège privé dans un programme de DEC (pas les AEC) selon chaque établissement pour les sessions automne 2023, hiver 2024, automne 2024, hiver 2025 et automne 2025 (comme la réponse 23-563)

pdf 391 Kb 25-920_Diffusion.pdf

d'automne et d'hiver, pour les années 2023-2024 à 2025-2026 Années scolaires Nom de l'organisme responsable Nom de l'établissement…

Update : February 23, 2026

Évaluation de la Politique d’intégration scolaire et d’éducation interculturelle

pdf 10.42 Mb Politique-integration-scolaire-education-interculturelle-rapport-evaluation.pdf

Commission scolaire du Val-des-Cerfs 1,00 % 3 490 $ Commission scolaire des Trois-Lacs 0,97 % 3 412 $ Commission scolaire des Draveurs 0,93 % 3 257 $…

Update : February 6, 2024

Évaluation de la Politique d’intégration scolaire et d’éducation interculturelle

pdf 10.42 Mb Politique-integration-scolaire-education-interculturelle-rapport-evaluation.pdf

Commission scolaire du Val-des-Cerfs 1,00 % 3 490 $ Commission scolaire des Trois-Lacs 0,97 % 3 412 $ Commission scolaire des Draveurs 0,93 % 3 257 $…

Update : February 6, 2024

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Guide de gestion de la prolifération des moisissures en milieu scolaire

Pour chaque établissement de détention féminin, pour les cinq dernières années, nombre d'automutilation, nombre de suicides, activité hors cellule, nombre total de détenues, nombre de places disponibles

Nombre d’étudiants inscrits à la première vs la deuxième année de plusieurs techniques, dans les établissements collégiaux (francophones et anglophones), pour les années 2017 à 2023, ventilé par année, par établissement (policières, interve

Le nombre d’étudiants inscrits au cégep ou collège privé dans un programme de DEC (pas les AEC) selon chaque établissement pour les sessions automne 2023, hiver 2024, automne 2024, hiver 2025 et automne 2025 (comme la réponse 23-563)

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