Search results

Il permet à cette société admissible d'obtenir un « certificat de navire » et, le cas échéant, les « certificats de sous-traitance ». Un certificat de…

Il permet à cette société admissible d'obtenir un « certificat de navire » et, le cas échéant, les « certificats de sous-traitance ». Un certificat de…

d’être titulaire d’au moins un des certificats suivants : • Sous-catégorie CD7, « Certificat pour application dans les aires forestières »; • Sous-catégorie…

on d’un pesticide en milieu aquatique requiert un certificat de sous-catégorie CD2, « Certificat pour application en milieu aquatique ». Ce certificat vise…

la délivrance du certificat pour application en terrain inculte. Formation L’utilisation de pesticides en terrain inculte par voie terrestre nécessite d’être…

ou B2 Certificat de catégorie A ou de sous-catégorie B1 ou B2 Permis de sous-catégorie C1 ou D1 Certificat de sous-catégorie CD1 ou E1 ou E2 Permis de…

à la catégorie ou à la sous-catégorie du certificat du titulaire; • Les mêmes crédits peuvent s’appliquer à plus d’une catégorie ou sous-catégorie de certifi…

où elles se déroulent. Un seul certificat est délivré par individu et peut viser une ou plusieurs des activités décrites dans le Règlement sur les permis et…

l’autorité parentale du parent ou du titulaire de l’autorité parentale qui n’accompagne pas ; ► Un certificat médical ou un jugement d’un tribunal légalement…

d’avoir une copie des avis de conformité que la municipalité a signée et avoir une copie du premier certificat d’enregistrement octroyé par la CITQ. » Au…