Search results

Les exigences de conformité d’ordre public Dans le cadre d’une procédure ouverte Qu’est-ce qu’une exigence de conformité d’ordre public? Certaines…

Rapport - Récapitulatif SIGRI Page 5 de 5 Date de production : 2026-01-16 08:41 Coûts Répartition des coûts par catégorie de coûts Fournisseur Compte TOTAL…

minutes16 Coût par minute 50 000 $ / (60 minutes x 2 080 heures) 0,40 $ par minute Coût pour la demande et le suivi d’une attestation 4,00 $ par attestation …

demande et le suivi d’une attestation 4,00 $ par attestation Coût pour la demande, le suivi et la transmission d’une attestation à 5 donneurs d’ouvrage 4,00…

portant sur la présente demande d’attestation annuelle ou sur toute question relative à la constitution du CFI et à son exploitation. Je comprends que l’att…

québécois de la langue française (OQLF) : - une attestation d’inscription à l’OQLF; - un accusé de réception de l’analyse de la situation linguistique; - une…

francisation, attestation d'inscription à l'OQLF, accusé de réception de l'analyse de la situation linguistique ou attestation d'application…

inclusivement. 37 Le coût unitaire retenu pour chaque source d’énergie pour un établissement donné est établi en tenant compte de 1/3 du coût unitaire payé…

6.2 Coûts pour les exploitations 6.2.1 Coûts directs liés à la conformité aux règles Oui Non Est-ce que les coûts59 directs liés à la conformité aux règles…

conventions collectives (personnel enseignant et autres catégories de personnel) et celle du coût de la vie (autres coûts) selon un taux calculé par le…