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proportion de plus de 50 %, à des activités des secteurs de l’agriculture, de la foresterie, de la pêche et de la chasse, des secteurs de l’extraction…

sert de porte d’entrée pour la gestion de vos demandes de congé fiscal liées aux grands projets d’investissement. 1. Si vous êtes mandaté par une autre…

Boucherie Pelletier 16, rue de la Fabrique Sainte-Angèle-de-Mérici (Québec) G0J 2H0 418 775-5945 Bureau municipal de Saint- Narcisse-de-Rimouski 7, rue du…

transphobie, la RAMQ et la SAAQ au sujet de l’implantation du marqueur de sexe « X » sur les cartes d’assurance maladie et sur les permis de conduire : -…

transphobie, la RAMQ et la SAAQ au sujet de l’implantation du marqueur de sexe « X » sur les cartes d’assurance maladie et sur les permis de conduire : -…

Stoneham- et-Tewkesbury Saint-Lambert-de-Lauzon Sainte-Anne- de-Beaupré Les Îles-de-la-Madeleine (Cap-aux-Meules) Les Îles-de-la-Madeleine Communauté…

le CSS des Fleuves et des Lacs • copie de tous documents faisant état du nombre de congés de maladie et de leur coût, pour le personnel des différents Centre…

Nombre de jours IND1 Nombre de jours IND1 Nombre de jours IND1 Nombre de jours IND1 Nombre de jours IND1 Nombre de jours IND1 Nombre de jours IND1 Nombre de…

d’absences-maladie de plus d’une semaine, et ce, si possible décliné en fonction des corps d’emploi; 2. Pour chacune des 5 dernières années, le nombre total …

interjeter appel sur toute question de droit ou de compétence, devant le juge de la Cour du Québec, de la décision finale de la Commission, y compris une…