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de l’un ou l’autre susceptible d’altérer de quelque manière la qualité de l’environnement (art. 1 LQE). environnement : l’eau, l’atmosphère et le sol ou…

devrait être révisée (art. 137). L’adresse de la Commission d’accès à l’information est la suivante : QUÉBEC MONTRÉAL Commission d’accès à l’information…

III PROCÉDURE D’ACCÈS 48. Lorsqu’il est saisi d’une demande qui, à son avis, relève davantage de la compétence d’un autre organisme public ou qui est…

III PROCÉDURE D’ACCÈS 48. Lorsqu’il est saisi d’une demande qui, à son avis, relève davantage de la compétence d’un autre organisme public ou qui est…

Programme. 9. PROCÉDURE D’APPEL À PROJETS 9.1 Présentation d’un projet Dans l’éventualité où un établissement d’enseignement devait vouloir présenter un…

du fait qu’ils s’inscrivent dans l’aménagement des espaces publics et qu’ils sont effectués en faveur de l’État (autre qu’un mandataire de l’État qui est un…

espaces publics et qu’ils sont effectués en faveur de l’État (autre qu’un mandataire de l’État qui est un établissement d’enseignement) ou, si l’œuvre d’art…

populaires! • Je pense donc qu’on peut dire qu’au jeu de l’ouverture, avec la qualité de ce qu’on a à proposer, on a tout à gagner. 19 • Elle est donc là, la…

rem est un « must » - Aucune information au sujet de l’entrée et la sortie au chemin Senneville. - Aucune information au sujet de l’entrée et la sortie au…

comparaison avec d’autres institutions d’enseignement ? Qu’est-ce qu’il y a de distinctif au sein de votre école, que l’on ne retrouve pas ailleurs ? 10.…