Search results

Programme de soutien financier pour favoriser la participation des enfants ayant des besoins spécifiques aux activités de halte-garderie communautaires et la prise en compte des besoins globaux de la famille

pdf 327 Kb HGC-besoins-specifiques-organismes-soutenus-2025-2028.pdf

soutien financier pour favoriser la participation des enfants ayant des besoins spécifiques aux activités de halte-garderie communautaires et la prise en…

Update : January 28, 2026

Lois et règlements concernant notamment l’adaptation scolaire. Les enfants à besoins particuliers. Documents où il fait mention de la « cote » accordé aux élèves présentant des handicaps, pour bonifier les ressources financières accordées aux

pdf 192 Kb 23-241_Diffusion.pdf

accordées aux écoles pour leurs offrir des ressources supplémentaires. Aussi, je me questionne pourquoi une enfant autiste et tda, ainsi que beaucoup…

Update : September 25, 2023

Lois et règlements concernant notamment l’adaptation scolaire. Les enfants à besoins particuliers. Documents où il fait mention de la « cote » accordé aux élèves présentant des handicaps, pour bonifier les ressources financières accordées aux

pdf 192 Kb 23-241_Diffusion.pdf

accordées aux écoles pour leurs offrir des ressources supplémentaires. Aussi, je me questionne pourquoi une enfant autiste et tda, ainsi que beaucoup…

Update : September 25, 2023

Programme de soutien financier pour favoriser la participation des enfants ayant des besoins spécifiques aux activités de halte-garderie communautaires et la prise en compte des besoins globaux de la famille - CADRE NORMATIF - 2025-2026 à 2027-2028

pdf 596 Kb 2025-11434-Cadre-normatif_PSF-EBS-HGC.pdf

avec des intervenants du CIUSS; Etc. Communauté Effectuer les suivis auprès des parents, des intervenants impliqués et des ressources spécialisées afin de…

Update : October 7, 2025

Nombre de jeunes visés par des arrêts de scolarisation imposés dans les différents CSS pour les années 2019-2020 à 2023-2024 et jusqu’ici (16 octobre) pour l’année 2024-2025; Nombre total de jours d’arrêt ventilé par centre de services.

pdf 1.42 Mb 24-450_Diffusion_V2.pdf

scolaire des Appalaches 24. Centre de services scolaire des Bois-Francs 25. Centre de services scolaire des Chênes 26. Centre de services scolaire des…

Update : October 10, 2025

Demande conjointe de fixation du droit de garde et d'accès et de la pension alimentaire pour enfants à l'intention des conjoints de fait qui se séparent

pdf 1.22 Mb PUB_JAVP_Droit_garde.pdf

complet des questions relatives à la garde des enfants et aux obligations alimentaires envers ces derniers sous la cote P- ; 7. Cette entente préserve…

Update : January 30, 2024

Demande conjointe de fixation du droit de garde et d'accès et de la pension alimentaire pour enfants à l'intention des conjoints de fait qui se séparent

pdf 1.13 Mb PUB_JAVP_Droit_garde.pdf

complet des questions relatives à la garde des enfants et aux obligations alimentaires envers ces derniers sous la cote P- ; 7. Cette entente préserve…

Update : May 9, 2025

Diverses informations faisant état du taux d’absentéisme dans le réseau scolaire parmi les élèves, depuis janvier 2022; Nombre de jours d’absence moyen par élève dans l’ensemble du réseau scolaire, pour chacune des dix dernières années.

pdf 2.84 Mb 24-663_Diffsuion.pdf

CSS des Affluents 0 0 243 0,02 % 2024-02-28 CSS des Appalaches 202 388 111 0,06 % 2024-02-28 CSS des Bois-Francs 447 743 169 0,11 % 2024-02-28 CSS des Chênes…

Update : February 13, 2025

Effectif du personnel de soutien scolaire ayant bénéficié de l’assurance salaire et le nombre de jours où ils ont bénéficié de l’assurance salaire, ventilé par CSS/CS (incluant Crie et Kativik), ventilé par classe d’emploi et par statut d

pdf 4.49 Mb 23-453_Diffusion.pdf

documents, Ingrid Barakatt IB/JG/mc p. j. 3 Originale signée IND Nombre de jours IND Nombre de jours IND Nombre de jours IND Nombre de jours 09-S1 Régulier…

Update : December 28, 2023

Effectif du personnel de soutien scolaire ayant bénéficié de l’assurance salaire et le nombre de jours où ils ont bénéficié de l’assurance salaire, ventilé par CSS/CS (incluant Crie et Kativik), ventilé par classe d’emploi et par statut d

pdf 4.49 Mb 23-453_Diffusion.pdf

documents, Ingrid Barakatt IB/JG/mc p. j. 3 Originale signée IND Nombre de jours IND Nombre de jours IND Nombre de jours IND Nombre de jours 09-S1 Régulier…

Update : December 28, 2023

Search results

Filters

Programme de soutien financier pour favoriser la participation des enfants ayant des besoins spécifiques aux activités de halte-garderie communautaires et la prise en compte des besoins globaux de la famille

Lois et règlements concernant notamment l’adaptation scolaire. Les enfants à besoins particuliers. Documents où il fait mention de la « cote » accordé aux élèves présentant des handicaps, pour bonifier les ressources financières accordées aux

Lois et règlements concernant notamment l’adaptation scolaire. Les enfants à besoins particuliers. Documents où il fait mention de la « cote » accordé aux élèves présentant des handicaps, pour bonifier les ressources financières accordées aux

Programme de soutien financier pour favoriser la participation des enfants ayant des besoins spécifiques aux activités de halte-garderie communautaires et la prise en compte des besoins globaux de la famille - CADRE NORMATIF - 2025-2026 à 2027-2028

Nombre de jeunes visés par des arrêts de scolarisation imposés dans les différents CSS pour les années 2019-2020 à 2023-2024 et jusqu’ici (16 octobre) pour l’année 2024-2025; Nombre total de jours d’arrêt ventilé par centre de services.

Demande conjointe de fixation du droit de garde et d'accès et de la pension alimentaire pour enfants à l'intention des conjoints de fait qui se séparent

Demande conjointe de fixation du droit de garde et d'accès et de la pension alimentaire pour enfants à l'intention des conjoints de fait qui se séparent

Diverses informations faisant état du taux d’absentéisme dans le réseau scolaire parmi les élèves, depuis janvier 2022; Nombre de jours d’absence moyen par élève dans l’ensemble du réseau scolaire, pour chacune des dix dernières années.

Effectif du personnel de soutien scolaire ayant bénéficié de l’assurance salaire et le nombre de jours où ils ont bénéficié de l’assurance salaire, ventilé par CSS/CS (incluant Crie et Kativik), ventilé par classe d’emploi et par statut d

Effectif du personnel de soutien scolaire ayant bénéficié de l’assurance salaire et le nombre de jours où ils ont bénéficié de l’assurance salaire, ventilé par CSS/CS (incluant Crie et Kativik), ventilé par classe d’emploi et par statut d

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca