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présence d'injections de granite mélanocrate, de dykes de pegmatite et de rares enclaves d'amphibolite. L’aire d’extraction de la carrière est…

Période d’implantation Coûts par année (récurrents) (1) Dépenses en capital (acquisition d’un terrain, de machinerie, d’un système ou d’un équipement…

Fournir des avis et participer à la révision d'instruments d'évaluation et de documents d'accompagnement associés au programme d'études…

communication d’un renseignement dont la divulgation aurait pour effet de réduire l’efficacité d’un programme, d’un plan d’action ou d’un dispositif de…

droits d’accès au sentier. L’autorisation ne permet pas à son TITULAIRE de construire, d’aménager, d’entretenir et d’exploiter un sentier de véhicules hors…

formulaires afin d’obtenir : o les accès à l’édifice, par le biais d’une carte d’accès, et s’engager à remettre cette carte d’accès lors du départ des…

elles et d’indicateurs de performance qui permettent de mesurer le degré d’atteinte des engagements publics, et d’en assurer l’évolution; • d’établir des…

la gestion des cartes d’accès ainsi qu’à la surveillance des lieux. 5303 Mesures d’urgence Documents relatifs aux mesures d’urgence, aux plans d’action et d’…

implanter des solutions d’adaptation face aux inondations 120 M$ pour des projets d’atténuation des risques d’érosion et de submersion côtières Pl an d e m…

ca/acces-documents-organismes-publics/citoyens-acces-documents-publics/organismes-publics-documents_assujettis-loi-acces https://www.cai.gouv.qc.ca/acces-doc…