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Analyse d’impact réglementaire sur les modifications réglementaires visant à apporter des ajustements à des règlements en matière de récupération et de valorisation de certaines matières résiduelles et mesures transitoires nécessaires pour l

pdf 0.95 Mb air-ajustements-recuperation-valorisation-matieres-residuelles-mesures-consigne-collecte-selective-lqe-08-2023.pdf

Description de l’impact Valeur annuelle ($) Règlement consigne 11 Exclure les ÉCSP de moins de 20 places des établissements auprès de qui l’OGD doit offrir…

Update : August 20, 2025

Rapport annuel de gestion 2023-2024 du ministère de la Famille

pdf 1.31 Mb MFA-RAG_2023-2024.pdf

familial. De plus, le nombre de places dans les garderies non subventionnées a diminué de 592 places au net (ajout de 1 112 places et fermeture de 1 704 plac…

Update : September 25, 2024

Rapport annuel de gestion 2023-2024 du ministère de la Famille

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familial. De plus, le nombre de places dans les garderies non subventionnées a diminué de 592 places au net (ajout de 1 112 places et fermeture de 1 704 plac…

Update : September 25, 2024

Analyse d’impact réglementaire – Modifications réglementaires visant à apporter des ajustements au Règlement visant l’élaboration, la mise en œuvre et le soutien financier d’un système de consigne de certains contenants, au Règlement porta

pdf 775 Kb analyse-impact-reglementaire-consigne-collecte-valorisation-2024.pdf

Québec en 20237 à hauteur de 7,7 milliards de dollars. De plus, 676 entreprises agissaient en tant que grossistes-marchands de matériel et de fournitures de…

Update : October 2, 2024

Analyse d’impact réglementaire – Modifications réglementaires visant à apporter des ajustements au Règlement visant l’élaboration, la mise en œuvre et le soutien financier d’un système de consigne de certains contenants, au Règlement porta

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Québec en 20237 à hauteur de 7,7 milliards de dollars. De plus, 676 entreprises agissaient en tant que grossistes-marchands de matériel et de fournitures de…

Update : October 2, 2024

Idées et pratiques proposées par des services de garde dans leur plan de continuité des services en cas de pandémie – Responsables d’un service de garde en milieu familial

pdf 126 Kb Responsables-SG-milieu-familial-Idees-pratiques-par-SG-plan-continuite-services-en-pandemie.pdf

des services de garde en prévision de situations de pandémie, comme celle déclarée récemment à la suite de l’apparition du virus de la grippe A(H1N1). En…

Update : September 17, 2024

Idées et pratiques proposées par des services de garde dans leur plan de continuité des services en cas de pandémie – Responsables d’un service de garde en milieu familial

pdf 126 Kb Responsables-SG-milieu-familial-Idees-pratiques-par-SG-plan-continuite-services-en-pandemie.pdf

des services de garde en prévision de situations de pandémie, comme celle déclarée récemment à la suite de l’apparition du virus de la grippe A(H1N1). En…

Update : September 17, 2024

Aire ouverte: services for young people aged 12 to 25

/en/health/finding-a-resource/aire-ouverte-services-for-young-people-aged-12-to-25

offered: Aire ouverte de Châteauguay : CISSS de la Montérégie-Ouest Aire ouverte de Mont-Joli : CISSS du Bas-Saint-Laurent (in French only) Aire ouverte de Sainte-Rose (Laval) : CISSS de Laval (in…

Update : May 7, 2025

Plan de continuité des services pour les services de garde

doc 573 Kb SG_plan_de_continuite.doc

* Possibilités de relève : Affectation interne; Banque de remplacement du centre de la petite enfance ou de la garderie, banque du regroupement régional de…

Update : September 17, 2024

Plan de continuité des services pour les services de garde

doc 573 Kb SG_plan_de_continuite.doc

* Possibilités de relève : Affectation interne; Banque de remplacement du centre de la petite enfance ou de la garderie, banque du regroupement régional de…

Update : September 17, 2024

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Rapport annuel de gestion 2023-2024 du ministère de la Famille

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Analyse d’impact réglementaire – Modifications réglementaires visant à apporter des ajustements au Règlement visant l’élaboration, la mise en œuvre et le soutien financier d’un système de consigne de certains contenants, au Règlement porta

Analyse d’impact réglementaire – Modifications réglementaires visant à apporter des ajustements au Règlement visant l’élaboration, la mise en œuvre et le soutien financier d’un système de consigne de certains contenants, au Règlement porta

Idées et pratiques proposées par des services de garde dans leur plan de continuité des services en cas de pandémie – Responsables d’un service de garde en milieu familial

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Aire ouverte: services for young people aged 12 to 25

Plan de continuité des services pour les services de garde

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