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nt de détention de Roberval et le palais de justice de Chicoutimi pour l'année 2023-20241 sont de 54 719 $. Les coûts pour le transport des prévenus ou…

(notamment les frais de mise en page de tableaux et de graphiques, les frais de photographie et les frais de révision linguistique, de traduction et de…

cette portion de votre demande et ce, en vertu de l’article 1 de la Loi sur l’accès. Aucun registre de compilation n’existe en lien avec l’objet de votre dem…

Direction de l’évaluation de programme Ministère de l’Immigration, de la Francisation et de l’Intégration Mouna Bouhali, conseillère en évaluation de…

régionales de loisir et de sport en matière de loisir culturel. • Dans le cadre de cette mesure, poursuite de la réalisation de projets de reconnaissance du…

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entrepris une série de consultations auprès des provinces et territoire dans le cadre de l’élaboration des éléments de son projet de loi. Ces discussions, de…

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lites/coordonnees-bureaux-sc 6 Ministère de la Sécurité publique Étapes de réalisation d’un projet de pose de repères de crue La démarche de pose de repères …

possible de le faire auprès de la Commission de l’accès à l’information. Vous trouverez, ci-annexée, une note explicative concernant l’exercice de ce…