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Laboratoire d’innovation 5 – Pressions sur le territoire agricole et les milieux naturels dans les milieux en croissance

pdf 747 Kb lab_innovation_5_pressions_sur_le_territoire.pdf

pour les collectivités. Introduire des principes d’écofiscalité à la fiscalité municipale (ex. : taxe sur l’eau plutôt que taxe foncière). Miser sur une…
Update : July 6, 2021
Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec -Année scolaire 2021-2022

pdf 1.84 Mb Regles-budgetaire-universites-calcul-subvention2021-2022_juin2021.pdf

universités une aide financière de 157 400 $ pour soutenir le paiement des droits de reproduction d’œuvres. Objectif Soutenir le paiement de droits de…
Update : January 21, 2022
• Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec - Année universitaire 2020-2021 - Mars 2021

pdf 1.53 Mb Regime-budgetaire-universites-mars-2021.pdf

universités une aide financière de 157 400 $ pour soutenir le paiement des droits de reproduction d’œuvres. Objectif Soutenir le paiement de droits de…
Update : November 29, 2021
Regime-budgetaire-universites-fevrier-2021.pdf

pdf 1.88 Mb Regime-budgetaire-universites-fevrier-2021.pdf

universités une aide financière de 157 400 $ pour soutenir le paiement des droits de reproduction d’œuvres. Objectif Soutenir le paiement de droits de…
Update : November 29, 2021
Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec - Année universitaire 2020-2021 (Octobre 2020)

pdf 1.85 Mb Regime-budgetaire-2020-2021-universites-octobre-2020.pdf

universités une aide financière de 157 400 $ pour soutenir le paiement des droits de reproduction d’œuvres. Objectif Soutenir le paiement de droits de…
Update : November 29, 2021
Regime-budgetaire-universites-fevrier-2021.pdf

pdf 1.88 Mb Regime-budgetaire-universites-fevrier-2021.pdf

universités une aide financière de 157 400 $ pour soutenir le paiement des droits de reproduction d’œuvres. Objectif Soutenir le paiement de droits de…
Update : November 29, 2021
Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec -Année scolaire 2021-2022

pdf 1.84 Mb Regles-budgetaire-universites-calcul-subvention2021-2022_juin2021.pdf

universités une aide financière de 157 400 $ pour soutenir le paiement des droits de reproduction d’œuvres. Objectif Soutenir le paiement de droits de…
Update : January 21, 2022
Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec - Année universitaire 2020-2021 (Octobre 2020)

pdf 1.85 Mb Regime-budgetaire-2020-2021-universites-octobre-2020.pdf

universités une aide financière de 157 400 $ pour soutenir le paiement des droits de reproduction d’œuvres. Objectif Soutenir le paiement de droits de…
Update : November 29, 2021
• Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec - Année universitaire 2020-2021 - Mars 2021

pdf 1.53 Mb Regime-budgetaire-universites-mars-2021.pdf

universités une aide financière de 157 400 $ pour soutenir le paiement des droits de reproduction d’œuvres. Objectif Soutenir le paiement de droits de…
Update : November 29, 2021
Budget 2018-2019 - Fonds des générations : le Québec rembourse sa dette

pdf 737 Kb FondsGenerations_1819.pdf

recouru à l’endettement pour financer les dépenses courantes, ce qui consiste en fait à reporter le paiement de ces dépenses au détriment des générations…
Update : October 29, 2024