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travaux. Avenant 1 signé le 2022-05-03 Mauricie 53 658,00 $ Permettre la mise en place d’une ligne privée, le déplacement de l’entrée électrique du côté de…

code nom Mois/année Juillet 2023 (à transmettre au plus tard le 12 du mois suivant au Secrétariat du Conseil du trésor) Date Sous-ministre ou dirigeant…

code nom Mois/année Juillet 2023 (à transmettre au plus tard le 12 du mois suivant au Secrétariat du Conseil du trésor) Date Sous-ministre ou dirigeant…

n Règlement sur le régime des études collégiales Décision du ministre de l'Éducation concernant les mesures d'application progressive du régime des études…

n Règlement sur le régime des études collégiales Décision du ministre de l'Éducation concernant les mesures d'application progressive du régime des études…

accompagnées d’ondes de tempête. Hausse des niveaux d’eau • Cette hausse est déjà ressentie dans le Saint-Laurent et le golfe. • Cette hausse devrait…

accompagnées d’ondes de tempête. Hausse des niveaux d’eau • Cette hausse est déjà ressentie dans le Saint-Laurent et le golfe. • Cette hausse devrait…

communiqués. La Loi sur le cinéma (chapitre C-18.1), ci-après nommée la Loi sur le cinéma, confère des pouvoirs d’inspection. Il y a quatre inspecteurs…

communiqués. La Loi sur le cinéma (chapitre C-18.1), ci-après nommée la Loi sur le cinéma, confère des pouvoirs d’inspection. Il y a quatre inspecteurs…

documents suivants pour le ministère de la Culture et des Communications, ci-après nommé le Ministère, et pour chacun des organismes, agences ou autres…