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RA-echanges-entre-le-ministere-de-leconomie-de-linnovation-et-de-lenergie-et-le-ministere-de-lagriculture-des-pecheries-et-de-lalimentation-en-lien-avec-le-dossier-des-terrains-de-rabaska-a-levis.pdf

pdf 1.74 Mb RA-echanges-entre-le-ministere-de-leconomie-de-linnovation-et-de-lenergie-et-le-ministere-de-lagriculture-des-pecheries-et-de-lalimentation-en-lien-avec-le-dossier-des-terrains-de-rabaska-a-levis.pdf

personne, des documents contenant des avis et des recommandations faits par un membre du Ministère dans le cadre de ses fonctions ainsi que des documents au…

Update : May 5, 2025

Décision - Demande d'accès à l'information 22-02/080-JF

pdf 214 Kb DE_22-02-080-JF.pdf

8° l'ordre du jour d'une réunion du Conseil exécutif, du Conseil du trésor ou d'un comité ministériel. Le premier alinéa s'applique, compte tenu…

Update : May 29, 2023

Décision - Demande d'accès à l'information 22-02/080-JF

pdf 214 Kb DE_22-02-080-JF.pdf

8° l'ordre du jour d'une réunion du Conseil exécutif, du Conseil du trésor ou d'un comité ministériel. Le premier alinéa s'applique, compte tenu…

Update : May 29, 2023

Correspondances échangées entre le ministre de l’Économie et de l’Innovation ou son sous-ministre et un ministre ou un/e sous-ministre du gouvernement fédéral du 1er avril au 12 août 2019

pdf 540 Kb RA-correspondances-fed-avril-aout-2019.pdf

fédéral depuis le 1er avril 2019 jusqu'à ce jour » Conformément à l'article 47 de la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et…

Update : March 24, 2021

Correspondances échangées entre le ministre de l’Économie et de l’Innovation ou son sous-ministre et un ministre ou un/e sous-ministre du gouvernement fédéral du 1er avril au 12 août 2019

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fédéral depuis le 1er avril 2019 jusqu'à ce jour » Conformément à l'article 47 de la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et…

Update : March 24, 2021

Documents en lien avec l'analyse différenciée selon le sexe et le projet de loi 56

pdf 110 Kb Documents-ADS-projet-loi-56-CF-20240506-1.pdf

dernier, accompagnée des précisions en date du 6 mai, et ayant l’objet suivant : « En vertu de l’article 9 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes…

Update : May 31, 2024

Documents en lien avec l'analyse différenciée selon le sexe et le projet de loi 56

pdf 110 Kb Documents-ADS-projet-loi-56-CF-20240506-1.pdf

dernier, accompagnée des précisions en date du 6 mai, et ayant l’objet suivant : « En vertu de l’article 9 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes…

Update : May 31, 2024

Engagements financiers MEQ juillet 2021

pdf 258 Kb MEQ-Engagements-financiers-juillet-2021.pdf

services conclues avec des organismes publics Période du 1 er juillet au 31 juillet 2021 Centre de services scolaire du Fleuve-et-des-Lacs Services…

Update : May 24, 2024

24-236_Diffusion.pdf

pdf 5.67 Mb 24-236_Diffusion.pdf

son refus d une partie ou de l ensemble des travaux exécutés par l organisme dans les 30 jours jours suivant la réception définitive des travaux ou l…

Update : August 28, 2024

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son refus d une partie ou de l ensemble des travaux exécutés par l organisme dans les 30 jours jours suivant la réception définitive des travaux ou l…

Update : August 28, 2024

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Décision - Demande d'accès à l'information 22-02/080-JF

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Correspondances échangées entre le ministre de l’Économie et de l’Innovation ou son sous-ministre et un ministre ou un/e sous-ministre du gouvernement fédéral du 1er avril au 12 août 2019

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Documents en lien avec l'analyse différenciée selon le sexe et le projet de loi 56

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Engagements financiers MEQ juillet 2021

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