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Québec, le 7 juin 2023 Objet : Suivi de votre demande d’accès aux documents – N/Réf. : M29817 La présente a pour objet le suivi de votre demande d’accès à…

bioalimentaire prospère et durable ainsi qu’à une plus grande autonomie alimentaire durable pour le Québec. • Le présent exercice repose sur une volonté de…

actif tels le tramway, le métro, l’autobus performant, le train, le vélo et la marche ainsi que sur des usages mieux adaptés de l’automobile tels le…

qui peuvent vous être communiqués. À noter que le bien fonds est totalement situé à l’intérieur des limites d’un site archéologique, le BiFj-11, connu sous …

obtenir copie de la liste des achats effectués par le ministère de la Culture et des Communications entre le 29 février et le 31 mars 2024 (ex : matériel…

obtenir copie de la liste des achats effectués par le ministère de la Culture et des Communications entre le 29 février et le 31 mars 2024 (ex : matériel…

qui peuvent vous être communiqués. À noter que le bien fonds est totalement situé à l’intérieur des limites d’un site archéologique, le BiFj-11, connu sous …

par un autre organisme public ou pour son compte, le responsable doit, dans le délai prévu par le premier alinéa de l’article 47, indiquer au requérant le…

www.mcc.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Québec, le 4 avril 2024 Numéro de dossier : 2403022-475 Madame, La présente a pour objet le suivi de votre demande d’accès…

www.mcc.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Québec, le 4 avril 2024 Numéro de dossier : 2403022-475 Madame, La présente a pour objet le suivi de votre demande d’accès…