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2002 Line 6 Voici la liste des levés géophysiques auxquels nous aimerions accéder: • Données des levés aéromagnétiques récoltés par le Ministère des…

— PARTENAR-IA PROMPT — Réduction des GES – Volet PME PROMPT — Réduction des GES – Volet académique PROMPT — Technologies quantiques Programme d’aide au…

terme des recherches effectuées, veuillez trouver, ci-joint, un document pouvant répondre à votre demande. Notez que la Loi sur l'accès aux documents de…

financiers du Ministère, ceux des tiers ainsi que les renseignements personnels ont été caviardés en vertu des articles 9, 22, al. 2, 23, 53 et 54 de la Loi…

financiers du Ministère, ceux des tiers ainsi que les renseignements personnels ont été caviardés en vertu des articles 9, 22, al. 2, 23, 53 et 54 de la Loi…

Assurance de dommages des particuliers (LCAE6) 79 117 80 Gestion des affaires (LCAE9) 6 4 Gestion du commerce international (LCAFA) 111 215 270 994 1 335…

Assurance de dommages des particuliers (LCAE6) 79 117 80 Gestion des affaires (LCAE9) 6 4 Gestion du commerce international (LCAFA) 111 215 270 994 1 335…

d’emploi. » Conformément à l’article 47 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ,…

d’emploi. » Conformément à l’article 47 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ,…

reçue le 3 mars 2022. L’un des documents visés par votre demande fait l’objet d’une publication ou d’une diffusion au sens de l’article 13 de la Loi sur…