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RA-documents-en-lien-avec-programme-vitrine-innovations-en-sante.pdf

pdf 805 Kb RA-documents-en-lien-avec-programme-vitrine-innovations-en-sante.pdf

programme.» Conformément à l'article 47 de la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements…

Update : July 12, 2024

RA-SAJ-20260105-liste-organisme.pdf

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document existant.» Conformément à l'article 47 de la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements…

Update : January 12, 2026

Toutes les lettres envoyées par la sous-ministre, madame Carole Arav, depuis le 1er janvier 2025 aux centres de services scolaires/commissions scolaires.

pdf 1.42 Mb 24-677_Diffusion.pdf

chapitre A-2.1 LOI SUR L’ACCES AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS ET SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS CHAPITRE II ACCÈS AUX DOCUMENTS DES…

Update : January 28, 2025

RA-documents-en-lien-avec-la-tournee-vision-energie.pdf

pdf 2.41 Mb RA-documents-en-lien-avec-la-tournee-vision-energie.pdf

Lachance Responsable de l’accès aux documents Liste des articles invoqués de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des…

Update : April 9, 2025

Document relatif au permis d’enseignement de l’École Vanguard émis par le ministère de l’Éducation afin de consulter son contenu et son descriptif.

pdf 480 Kb 25-61_Diffusion.pdf

chapitre A-2.1 LOI SUR L’ACCES AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS ET SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS CHAPITRE II ACCÈS AUX DOCUMENTS DES…

Update : May 26, 2025

Nombre de plaintes concernant l'ensemble du personnel du CSS de la Pointe-de-l'Île, de 2018 à 2025, avec les motifs de plaintes ou de dénonciation.

pdf 368 Kb 25-838_Diffusion.pdf

chapitre A-2.1 LOI SUR L’ACCES AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS ET SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS CHAPITRE II ACCÈS AUX DOCUMENTS DES…

Update : March 2, 2026

Document déposé - DOSSDEC

pdf 0.97 Mb RA-renseignement-groupe-capitales-medias.pdf

ministère au cours des années 2017 et 2018. Cela inclut, sans s'y limiter, des courriels, des études, des avis, entre autres. » Conformément à l'article…

Update : January 6, 2022

RA-aide-financiere-Laval-decontamination-terrain.pdf

pdf 5.51 Mb RA-aide-financiere-Laval-decontamination-terrain.pdf

qui ne sont pas des ébauches ou des notes au sujet de la décontamination du terrain notamment les coûts financiers.» Conformément à l'article 47 de la Loi…

Update : October 4, 2024

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ministère au cours des années 2017 et 2018. Cela inclut, sans s'y limiter, des courriels, des études, des avis, entre autres. » Conformément à l'article…

Update : January 6, 2022

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Update : October 4, 2024

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