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Janvier à mars 2022

pdf 317 Kb dep-qc-art-17.pdf

17 : Frais de déplacement au Québec des ministres et des titulaires d'un emploi supérieur Brunelle, Patrick - Secrétaire adjoint au Secrétariat aux affaires…

Update : February 4, 2025

Documents sur les relations entre la Délégation générale du Québec à Paris et l'Ambassade du Canada à Paris - Partie 1

pdf 14.67 Mb Documents-DGQP-Ambassade-MRIF-20221114-003-1.pdf

de la protection des renseignements personnels p.j. 3 Articles de la Loi sur l’accès à l’information et sur la protection des renseignements personnels…

Update : January 10, 2023

Documents sur les relations entre la Délégation générale du Québec à Paris et l'Ambassade du Canada à Paris - Partie 1

pdf 14.67 Mb Documents-DGQP-Ambassade-MRIF-20221114-003-1.pdf

de la protection des renseignements personnels p.j. 3 Articles de la Loi sur l’accès à l’information et sur la protection des renseignements personnels…

Update : January 10, 2023

RA-20251211-liste-employes-100k.pdf

pdf 5.34 Mb RA-20251211-liste-employes-100k.pdf

à la Commission d’accès à l’information. Liste des articles invoqués de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des…

Update : December 15, 2025

2023-24-055

pdf 465 Kb 2023-24-055.pdf

la suite d'une décision rendue en vertu de la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements…

Update : September 25, 2023

2023-24-055

pdf 465 Kb 2023-24-055.pdf

la suite d'une décision rendue en vertu de la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements…

Update : February 13, 2025

Nombre d'inscriptions aux formations suivantes: Cattle Production Management, Agritourism and Diversified Productions, Management of the Farm Enterprise (Cégep Heritage College (Outaouais)), comprenant le nombre de cohortes par année, le nombre total

pdf 348 Kb 24-443_Diffusion.pdf

régions s’il existe des comparables ailleurs. Vous trouverez ci-annexé le document pouvant répondre à votre demande. Conformément à l’article 51 de la Loi…

Update : November 8, 2024

Taux de variation du nombre d’étudiants avec un plan d’intervention de l’année 2018 jusqu’aux données les plus récentes et le nombre d’étudiants avec un plan d’intervention par année scolaire de première année à secondaire 5, selon le

pdf 354 Kb 23-440_Diffusion.pdf

(gouv.qc.ca) Conformément à l’article 51 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, RLRQ,…

Update : December 20, 2023

Taux de variation du nombre d’étudiants avec un plan d’intervention de l’année 2018 jusqu’aux données les plus récentes et le nombre d’étudiants avec un plan d’intervention par année scolaire de première année à secondaire 5, selon le

pdf 354 Kb 23-440_Diffusion.pdf

(gouv.qc.ca) Conformément à l’article 51 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, RLRQ,…

Update : December 20, 2023

2025-038 – Total d’embauches, masse salariale et nombre de salariés dont la rémunération est égale ou supérieure à 100 000 $

pdf 372 Kb DAI_2025-038_embauches_masse_salariale_nombre_salaries.pdf

la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ,…

Update : July 28, 2025

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Documents sur les relations entre la Délégation générale du Québec à Paris et l'Ambassade du Canada à Paris - Partie 1

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2023-24-055

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Nombre d'inscriptions aux formations suivantes: Cattle Production Management, Agritourism and Diversified Productions, Management of the Farm Enterprise (Cégep Heritage College (Outaouais)), comprenant le nombre de cohortes par année, le nombre total

Taux de variation du nombre d’étudiants avec un plan d’intervention de l’année 2018 jusqu’aux données les plus récentes et le nombre d’étudiants avec un plan d’intervention par année scolaire de première année à secondaire 5, selon le

Taux de variation du nombre d’étudiants avec un plan d’intervention de l’année 2018 jusqu’aux données les plus récentes et le nombre d’étudiants avec un plan d’intervention par année scolaire de première année à secondaire 5, selon le

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