Search results

Bonnes pratiques et exemples de clauses pour les organismes municipaux désirant recevoir des soumissions transmises par voie électronique (STVE) – Soumission transmise en deux documents – Guide

pdf 1.32 Mb GUI_stve_deux_documents.pdf

l’autorisation des Publications du Québec. © Gouvernement du Québec, ministère des Affaires municipales et de l’Habitation, 2026…

Update : February 4, 2026

Mesure d’évaluation et d’amélioration de la qualité éducative des services de garde éducatifs à l’enfance en installation (groupes d’enfants de 0 à 5 ans)

pdf 500 Kb FAQ-qualite-educative.pdf

son utilisation des outils devrait être la même, peu importe le contexte (nombre d’enfants ou d’adultes dans un groupe, comportements des enfants, présence…

Update : December 19, 2023

Plan de classification des documents (simplifié)

pdf 269 Kb Plan-classification.pdf

de la protection des renseignements personnels • AJ-06 Gestion des réclamations ► CM COMMUNICATIONS • CM-01 Gestion des événements • CM-02 Gestion des…

Update : November 25, 2025

Mesure d’évaluation et d’amélioration de la qualité éducative des services de garde éducatifs à l’enfance en installation (groupes d’enfants de 0 à 5 ans)

pdf 557 Kb FAQ-qualite-educative.pdf

son utilisation des outils devrait être la même, peu importe le contexte (nombre d’enfants ou d’adultes dans un groupe, comportements des enfants, présence…

Update : March 27, 2025

Utilisation des pesticides en milieu aquatique – Guide d’apprentissage

pdf 1.88 Mb guide-apprentissage-utilisation-pesticides-milieu-aquatique.pdf

construire des quais, des débarcadères flottants, des abris à bateaux ou les pilotis. • La peinture antisalissure est appliquée sur la coque des navires et d…

Update : February 12, 2025

Utilisation des pesticides en milieu aquatique – Guide d’apprentissage

pdf 1.88 Mb guide-apprentissage-utilisation-pesticides-milieu-aquatique.pdf

construire des quais, des débarcadères flottants, des abris à bateaux ou les pilotis. • La peinture antisalissure est appliquée sur la coque des navires et d…

Update : July 12, 2023

2024-146_Communications du ministère concernant le respect des enveloppes et des cibles budgétaires pour 2024-2025

pdf 741 Kb DAI_2024-146_respect_cibles_budgetaires.pdf

Communication - Optimisation des dépenses de fonctionnement et des heures supplémentaires Date : 17 juin 2024 09:21:03 Pièces jointes : Optimisation des…

Update : February 5, 2025

SOMMAIRE. AVIS DES COMITÉS CONSULTATIFS RÉGIONAUX SUR L’OFFRE DE SERVICES DE GARDE ÉDUCATIFS À L’ENFANCE – 2025

pdf 443 Kb comite-consultatif-regional-sommaire-2025.pdf

offertes aux familles des milieux défavorisés ou ayant un enfant qui présente des besoins de soutien particulier. Instaurer des critères de priorisation pour…

Update : July 28, 2025

Suivi des actions effectuées dans le cadre du plan d'action en matière de violence conjuguale 2018-2023

pdf 1.13 Mb Suivi-plan-action-violence-conjuguale-CF-2023-02-22-001.pdf

56. Créer un répertoire des ressources, des outils et des projets de prévention et d’intervention en matière de violence faite aux femmes CSF La recension de…

Update : March 16, 2023

Suivi des actions effectuées dans le cadre du plan d'action en matière de violence conjuguale 2018-2023

pdf 1.13 Mb Suivi-plan-action-violence-conjuguale-CF-2023-02-22-001.pdf

56. Créer un répertoire des ressources, des outils et des projets de prévention et d’intervention en matière de violence faite aux femmes CSF La recension de…

Update : March 16, 2023

Search results

Filters

Bonnes pratiques et exemples de clauses pour les organismes municipaux désirant recevoir des soumissions transmises par voie électronique (STVE) – Soumission transmise en deux documents – Guide

Mesure d’évaluation et d’amélioration de la qualité éducative des services de garde éducatifs à l’enfance en installation (groupes d’enfants de 0 à 5 ans)

Plan de classification des documents (simplifié)

Mesure d’évaluation et d’amélioration de la qualité éducative des services de garde éducatifs à l’enfance en installation (groupes d’enfants de 0 à 5 ans)

Utilisation des pesticides en milieu aquatique – Guide d’apprentissage

Utilisation des pesticides en milieu aquatique – Guide d’apprentissage

2024-146_Communications du ministère concernant le respect des enveloppes et des cibles budgétaires pour 2024-2025

SOMMAIRE. AVIS DES COMITÉS CONSULTATIFS RÉGIONAUX SUR L’OFFRE DE SERVICES DE GARDE ÉDUCATIFS À L’ENFANCE – 2025

Suivi des actions effectuées dans le cadre du plan d'action en matière de violence conjuguale 2018-2023

Suivi des actions effectuées dans le cadre du plan d'action en matière de violence conjuguale 2018-2023

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca