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Le guide des bonnes pratiques de gestion, notamment en matière de décentralisation qui tient compte du nombre d'élèves et de taille du territoire des centres de services scolaires. Tel que mentionné dans l'article 459.5 de la loi sur l'instruction pu

pdf 230 Kb 23-645_Diffusion.pdf

nombre d'élèves et de taille du territoire des centres de services scolaire. Tel que mentionné dans l'article 459.5 de la loi sur l'instruction…

Update : April 24, 2024

Services and Programs of Study, Adult General Education

pdf 898 Kb FGA-doc-admin-22-23-ANG.pdf

Educational services in adult general education include training services, student services and popular education services. Training services include…

Update : May 10, 2024

Services and Programs of Study, Adult General Education

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Educational services in adult general education include training services, student services and popular education services. Training services include…

Update : May 10, 2024

Le détail de l’enveloppe budgétaire accordée au Centre de services scolaire de la Beauce-Etchemin pour le transport scolaire, toutes modifications ou ajustements et les critères pour déterminer les montants, pour les années scolaires 2022-2023 et

pdf 383 Kb 25-611_Diffusion.pdf

AJUSTEMENT LIÉ À L'EFFECTIF EN SERVICE DE GARDE (moins 5% de D.1) -210 ------------ D.1 ÉLÈVES EN SERVICE DE GARDE (régulier) 4 200 ------------ E.…

Update : November 26, 2025

Rapport annuel de gestion 2024-2025 – Ministère de l’Économie, de l’Innovation et de l’Énergie

pdf 1.74 Mb RA-rapport_annuel_MEIE_24-25.pdf

BIENS ET SERVICES : Durant la dernière année, le Ministère n’a procédé à aucune nouvelle tarification de biens ou de services. POUR LES BIENS ET LES SERVICES…

Update : October 2, 2025

Government Strategy and Action Plans

/en/government/policies-orientations/sustainable-development/government-strategy

Bibliothèque et Archives nationales du Québec Bureau d’audiences publiques sur l’environnement Bureau des enquêtes indépendantes Bureau du coroner Caisse de dépôt et placement du Québec Centre…

Update : March 19, 2026

Entre mémoire et devenir : rapport du groupe de travail sur l’avenir du réseau muséal québécois

pdf 6.59 Mb RA-Reseau-museal.pdf

dernières. Une aide municipale en nature (services, équipe- ments) est aussi une voie. Par exemple, la signalisation des musées sur les voies publiques est…

Update : November 29, 2021

2023-048 - Ententes de contribution financière pour la réalisation de logements abordables conclues entre le MAMH, la Fédération des caisses Desjardins du Québec et le Fonds de solidarité des travailleurs du Québec

pdf 8.91 Mb DAI_2023-048_ententes_logements_abordables.pdf

désignée la « Ministre », La FÉDÉRATION DES CAISSES DESJARDINS DU QUÉBEC, coopérative de services financiers régie par la Loi sur les coopératives de service…

Update : July 12, 2023

2023-048 – Ententes de contribution financière pour la réalisation de logements abordables conclues entre le MAMH, la Fédération des caisses Desjardins du Québec et le Fonds de solidarité des travailleurs du Québec

pdf 8.91 Mb DAI_2023-048_ententes_logements_abordables.pdf

désignée la « Ministre », La FÉDÉRATION DES CAISSES DESJARDINS DU QUÉBEC, coopérative de services financiers régie par la Loi sur les coopératives de service…

Update : July 12, 2023

Tout document, rapport, tableau et courriel contenant des informations relatives aux courbes de décaissement en éducation comparativement aux budgets accordés pour le maintien des infrastructures qui relèvent des Centres de services scolaires.

pdf 497 Kb 24-435_Diffusion.pdf

Maintien du parc Au cours des cinq dernières années, des investissements importants en infrastructures publiques ont été consacrés au maintien du parc…

Update : November 27, 2024

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Le guide des bonnes pratiques de gestion, notamment en matière de décentralisation qui tient compte du nombre d'élèves et de taille du territoire des centres de services scolaires. Tel que mentionné dans l'article 459.5 de la loi sur l'instruction pu

Services and Programs of Study, Adult General Education

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Le détail de l’enveloppe budgétaire accordée au Centre de services scolaire de la Beauce-Etchemin pour le transport scolaire, toutes modifications ou ajustements et les critères pour déterminer les montants, pour les années scolaires 2022-2023 et

Rapport annuel de gestion 2024-2025 – Ministère de l’Économie, de l’Innovation et de l’Énergie

Government Strategy and Action Plans

Entre mémoire et devenir : rapport du groupe de travail sur l’avenir du réseau muséal québécois

2023-048 - Ententes de contribution financière pour la réalisation de logements abordables conclues entre le MAMH, la Fédération des caisses Desjardins du Québec et le Fonds de solidarité des travailleurs du Québec

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