Search results

Le nombre d’enseignant (es), de niveau primaire et secondaire, qui ont fait l’objet de sanctions pouvant aller jusqu’au congédiement, en lien avec des gestes déplacés et/ou à caractères sexuels posés à l’endroit d’élèves, durant les ann

pdf 263 Kb 23-75_Diffusion.pdf

18 mai 2023 Nombre d’autorisations d’enseigner (brevet d’enseignement, autorisation provisoire d’enseigner, permis probatoire d’enseigner ou licence d’enseig…

Update : August 1, 2023

Le nombre d’enseignant (es), de niveau primaire et secondaire, qui ont fait l’objet de sanctions pouvant aller jusqu’au congédiement, en lien avec des gestes déplacés et/ou à caractères sexuels posés à l’endroit d’élèves, durant les ann

pdf 263 Kb 23-75_Diffusion.pdf

18 mai 2023 Nombre d’autorisations d’enseigner (brevet d’enseignement, autorisation provisoire d’enseigner, permis probatoire d’enseigner ou licence d’enseig…

Update : August 1, 2023

Demande accès liste dossiers sous-ministre 8 juin 2022

pdf 804 Kb 22-16_Diffusion.pdf

services ou des travaux, un projet de tarification, un projet d’imposition d’une taxe ou d’une redevance ou de modification d’une taxe ou d’une redevance,…

Update : September 29, 2022

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 3.12 Mb 202407-20_DE.pdf

418 643-1443 acces_info_mrnf@mrnf.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Le 19 juillet 2024 DEMANDEUR N/Réf. : 202407-20 Objet : Demande d’accès à l’information Monsieur,…

Update : July 24, 2024

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 3.12 Mb 202407-20_DE.pdf

418 643-1443 acces_info_mrnf@mrnf.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Le 19 juillet 2024 DEMANDEUR N/Réf. : 202407-20 Objet : Demande d’accès à l’information Monsieur,…

Update : July 24, 2024

Plan de classification des documents du ministère du Conseil exécutif

pdf 644 Kb plan-classification.pdf

documents du ministère du Conseil exécutif • D-0001 Documents de référence • D-0002 Modèles • D-0003 Chronos • D-0004 Contacts • D-0005 Activités sociales • …

Update : February 27, 2024

Plan de classification des documents du ministère du Conseil exécutif

pdf 644 Kb plan-classification.pdf

documents du ministère du Conseil exécutif • D-0001 Documents de référence • D-0002 Modèles • D-0003 Chronos • D-0004 Contacts • D-0005 Activités sociales • …

Update : February 13, 2025

Le nombre d’enseignants manquants lors des années scolaires 2018-2019 à 2022-2023 dans la commission scolaire Kativik (ventiler le nombre d’enseignants manquants de chaque année scolaire par écoles et par niveau d’enseignement); Les mesures pris

pdf 17.23 Mb 22-603_Diffusion.pdf

Kativik. o Ventiler le nombre d’enseignants manquants de chaque année scolaire par école et par niveau d’enseignement. • Les mesures prises et à venir pour…

Update : September 12, 2023

22-155_Diffusion.pdf

pdf 719 Kb 22-155_Diffusion.pdf

surveillant d’une épreuve ministérielle doit : Avant la séance d’examen arriver au local d’examen 10 minutes avant l’heure prévue à l’horaire afin de…

Update : October 26, 2022

Diverses informations relatives aux mesures sous la responsabilité du MES du plan Contrer la violence sexuelle, la violence conjugale et Rebâtir la confiance.

pdf 0.91 Mb 23-326_Diffusion.pdf

nécessaires. Il est maintenant temps de renouveler cette stratégie, qui prendra la forme d’un plan d’action ministériel quinquennal 2022-2027. Ce nouveau…

Update : November 27, 2023

Search results

Filters

Le nombre d’enseignant (es), de niveau primaire et secondaire, qui ont fait l’objet de sanctions pouvant aller jusqu’au congédiement, en lien avec des gestes déplacés et/ou à caractères sexuels posés à l’endroit d’élèves, durant les ann

Le nombre d’enseignant (es), de niveau primaire et secondaire, qui ont fait l’objet de sanctions pouvant aller jusqu’au congédiement, en lien avec des gestes déplacés et/ou à caractères sexuels posés à l’endroit d’élèves, durant les ann

Demande accès liste dossiers sous-ministre 8 juin 2022

Note de service - Planification des activités publiques

Note de service - Planification des activités publiques

Plan de classification des documents du ministère du Conseil exécutif

Plan de classification des documents du ministère du Conseil exécutif

Le nombre d’enseignants manquants lors des années scolaires 2018-2019 à 2022-2023 dans la commission scolaire Kativik (ventiler le nombre d’enseignants manquants de chaque année scolaire par écoles et par niveau d’enseignement); Les mesures pris

22-155_Diffusion.pdf

Diverses informations relatives aux mesures sous la responsabilité du MES du plan Contrer la violence sexuelle, la violence conjugale et Rebâtir la confiance.

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca