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l’élaboration des objectifs et des contenus provisoires, soit : • Le développement de savoirs, de savoir-être et de savoir-faire. • La prise en compte des…

rouge requièrent obligatoirement une réponse. • Sous chacune des questions, des espaces vous permettent de formuler, au besoin, des précisions ou des…

Utilisation des appareils audiovisuels (art. 115) ⊲ Journées d’absence de prestation de services subventionnée des RSGE ⊲ Services de garde de nuit (art.…

Utilisation des appareils audiovisuels (art. 115) ⊲ Journées d’absence de prestation de services subventionnée des RSGE ⊲ Services de garde de nuit (art.…

l’information et aux documents reçue le 20 décembre 2023, visant à obtenir: « copie des documents suivants pour chacun des 2 NUMÉROS D’ENREGISTREMENTS no…

l’information et aux documents reçue le 20 décembre 2023, visant à obtenir: « copie des documents suivants pour chacun des 2 NUMÉROS D’ENREGISTREMENTS no…

: BSM-2025-005414 Bonjour, Conformément à la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ,…

public et un ou des ministres et/ou des sous-ministres fédéraux. Vous trouverez ci-annexé des documents pouvant répondre partiellement à votre demande.…

public et un ou des ministres et/ou des sous-ministres fédéraux. Vous trouverez ci-annexé des documents pouvant répondre partiellement à votre demande.…

l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, RLRQ, chapitre A-2.1 (Loi sur l’accès), vous trouverez,…