Search results

subventions_ministres_juil_sept2022.pdf

pdf 301 Kb subventions_ministres_juil_sept2022.pdf

pétanque Val des Arbres Soutien financier Laval-des-Rapides (2018) 500,00 $ Club des 50 ans et plus de l'Ascension de Patapédia Soutien financier Bonaventure…

Update : January 13, 2025

Diverses informations sur les montants alloués à tous les centres de services scolaires depuis les 5 dernières années pour le service de garde en milieu scolaire (service de surveillance du dîner, directives, etc.).

pdf 410 Kb 23-606_Diffusion.pdf

5738171b76a Conformément à l’article 51 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, RLRQ,…

Update : February 29, 2024

Diverses informations sur les montants alloués à tous les centres de services scolaires depuis les 5 dernières années pour le service de garde en milieu scolaire (service de surveillance du dîner, directives, etc.).

pdf 410 Kb 23-606_Diffusion.pdf

5738171b76a Conformément à l’article 51 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, RLRQ,…

Update : February 29, 2024

Nombre de condamnations pour vol de véhicule depuis 2018 - BMS-2024-003653

pdf 751 Kb DAI_no_BSM-2024-003653.pdf

l’information est la suivante : QUÉBEC MONTRÉAL 525, boul. René-Lévesque Est 2045, rue Stanley Bureau 2.36 Bureau 900 Québec (Québec) G1R 5S9 Montréal…

Update : March 18, 2024

Nombre de condamnations pour vol de véhicule depuis 2018 - BMS-2024-003653

pdf 751 Kb DAI_no_BSM-2024-003653.pdf

l’information est la suivante : QUÉBEC MONTRÉAL 525, boul. René-Lévesque Est 2045, rue Stanley Bureau 2.36 Bureau 900 Québec (Québec) G1R 5S9 Montréal…

Update : March 18, 2024

Document déposé - DOSSDEC

pdf 1.99 Mb RA-etude-satisfaction-service-recu-pqe-2022-2025.pdf

Q_INcal Les questions commençant par « Q_SI… » ou par « Q_IN… » sont des questions filtres ou des directives techniques permettant de lire des informations…

Update : November 23, 2023

Document déposé - DOSSDEC

pdf 1.99 Mb RA-etude-satisfaction-service-recu-pqe-2022-2025.pdf

Q_INcal Les questions commençant par « Q_SI… » ou par « Q_IN… » sont des questions filtres ou des directives techniques permettant de lire des informations…

Update : November 23, 2023

Engagements financiers de 25 000 $ et plus - Février 2025

pdf 347 Kb RA_Acces_Eng_fin_02-2025_MJQ.pdf

générale des ressources contractuelles et immobilières. Signature : * Ce formulaire doit être complété et transmis même en l’absence d’engagement financier.…

Update : March 31, 2025

Nombre de plaintes par année par collège privé subventionné, divisé par établissement et avec la nature de la plainte, selon la liste fournie.

pdf 421 Kb 25-507_Diffusion.pdf

chapitre A-2.1 LOI SUR L’ACCES AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS ET SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS CHAPITRE II ACCÈS AUX DOCUMENTS DES…

Update : November 21, 2025

25-421_Decision-Amendee.pdf

pdf 1.37 Mb 25-421_Decision-Amendee.pdf

chapitre A-2.1 LOI SUR L’ACCES AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS ET SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS CHAPITRE II ACCÈS AUX DOCUMENTS DES…

Update : December 17, 2025

Search results

Filters

subventions_ministres_juil_sept2022.pdf

Diverses informations sur les montants alloués à tous les centres de services scolaires depuis les 5 dernières années pour le service de garde en milieu scolaire (service de surveillance du dîner, directives, etc.).

Diverses informations sur les montants alloués à tous les centres de services scolaires depuis les 5 dernières années pour le service de garde en milieu scolaire (service de surveillance du dîner, directives, etc.).

Nombre de condamnations pour vol de véhicule depuis 2018 - BMS-2024-003653

Nombre de condamnations pour vol de véhicule depuis 2018 - BMS-2024-003653

Document déposé - DOSSDEC

Document déposé - DOSSDEC

Engagements financiers de 25 000 $ et plus - Février 2025

Nombre de plaintes par année par collège privé subventionné, divisé par établissement et avec la nature de la plainte, selon la liste fournie.

25-421_Decision-Amendee.pdf

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca