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Montants alloués aux 59 centres de services scolaires et commissions scolaires qui étaient autorisés à offrir le programme d’études (ASP) lancement d’une entreprise (ou sa version anglaise), par le ministère de l’Éducation et le nombre de dip

pdf 463 Kb 25-979_Diffusion.pdf

matérielles (annexes 1, 2 et 3 de la section 3 de la certification finale des allocations budgétaires des centres de services scolaires et des commissions…

Update : April 17, 2026

Nombre d'admissions et nombre de diplômés pour le programme d'assistance technique en pharmacie (DEP - 5394), entre 2015-2016 et 2024-2025.

pdf 393 Kb 24-454_Diffusion.pdf

demande. Toutefois, nous attirons votre attention sur les mentions apparaissant à la fin des deux tableaux, présentant des nuances importantes à prendre en…

Update : November 18, 2024

Programme de réforme du cadastre québécois

pdf 2.85 Mb BI_Reforme-cadastrale.pdf

4 Gestion des contrats La réalisation des travaux de rénovation cadastrale est confiée à des firmes d’arpenteurs-géomètres. L’attribution des contrats est…

Update : August 2, 2024

Programme de réforme du cadastre québécois

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4 Gestion des contrats La réalisation des travaux de rénovation cadastrale est confiée à des firmes d’arpenteurs-géomètres. L’attribution des contrats est…

Update : August 2, 2024

Copie du permis 2025-2026 pour les services d'enseignement professionnel au collégial qui a été accordé au Collège Bart avec les motifs au soutien de modifications par rapport au permis précédent, le cas échéant.

pdf 460 Kb 25-378_Diffusion.pdf

renseignements étant susceptibles de révéler des renseignements personnels confidentiels, comme les signatures, sont caviardés des documents, et ce, en…

Update : September 26, 2025

Projet d'agrandissement et / ou de construction d'une nouvelle école secondaire Mitchell-Montcalm à Sherbrooke : Toutes les communications internes, entre le Ministère et le centre de services scolaire de la Région-de-Sherbrooke, entre le Ministère

pdf 1.30 Mb 23-537_Diffusion.pdf

également que des renseignements étant susceptibles de révéler des projets de transaction, des négociations et des informations personnelles confidentielles…

Update : March 25, 2024

Projet d'agrandissement et / ou de construction d'une nouvelle école secondaire Mitchell-Montcalm à Sherbrooke : Toutes les communications internes, entre le Ministère et le centre de services scolaire de la Région-de-Sherbrooke, entre le Ministère

pdf 1.30 Mb 23-537_Diffusion.pdf

également que des renseignements étant susceptibles de révéler des projets de transaction, des négociations et des informations personnelles confidentielles…

Update : March 25, 2024

Demande d'accès à l'information - Dossier 2025-11401

pdf 2.48 Mb AINFR_2025-11401.pdf

documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ chapitre A-2.1) (« Loi sur l’accès »), nous vous informons que le…

Update : December 11, 2025

Demande d'accès à l'information - Dossier 2025-10576

pdf 2.07 Mb AINFR_2025-10576.pdf

aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (chapitre A-2.1) (« Loi sur l’accès »), nous vous informons que le…

Update : March 27, 2025

24-5_Diffusion.pdf

pdf 915 Kb 24-5_Diffusion.pdf

que des renseignements étant susceptibles de révéler des renseignements personnels ou confidentiels, notamment des adresses courriel personnelles et des…

Update : May 2, 2024

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