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Information for Developers and General Information regarding Relations with Aboriginal Communities in Natural Resource Development Projects

pdf 342 Kb document-intention-promoteurs-fev2015-en.pdf

Ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles (MERN), the Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs (MFFP), the Ministère de la Justice du Québec…

Update : October 24, 2025

23-408_Diffusion.pdf

pdf 1.13 Mb 23-408_Diffusion.pdf

S’il y a des plaintes actives au dossier ou des éléments négatifs (contravention, infractions, conditions au renouvellement du permis). Afin de répondre à…

Update : December 14, 2023

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S’il y a des plaintes actives au dossier ou des éléments négatifs (contravention, infractions, conditions au renouvellement du permis). Afin de répondre à…

Update : December 14, 2023

Informations sur les cellules d'intervention rapide intersectorielles et les maisons d'hébergement de deuxième étape

pdf 2.61 Mb Informations-cellules-maisons-hebergement-CF-20230327-001.pdf

dangerosité et accroître la sécurité des victimes 2020-2025 : Mesure 6 – Consolider les cellules d’intervention rapide servant à assurer un suivi des…

Update : May 4, 2023

Informations sur les cellules d'intervention rapide intersectorielles et les maisons d'hébergement de deuxième étape

pdf 2.61 Mb Informations-cellules-maisons-hebergement-CF-20230327-001.pdf

dangerosité et accroître la sécurité des victimes 2020-2025 : Mesure 6 – Consolider les cellules d’intervention rapide servant à assurer un suivi des…

Update : May 4, 2023

Engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie – décembre 2023

pdf 1.78 Mb RA-engagements-MEIE-decembre-2023.pdf

création et de développement de concertation des entreprises et de promotion du savoir-faire québécois dans des secteurs stratégiques, et par une meilleure…

Update : March 4, 2024

Engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie – décembre 2023

pdf 1.78 Mb RA-engagements-MEIE-decembre-2023.pdf

création et de développement de concertation des entreprises et de promotion du savoir-faire québécois dans des secteurs stratégiques, et par une meilleure…

Update : March 4, 2024

Nombre de personnes dont le salaire indiqué sur le relevé de paie est de plus de 100 000$ - BSM-2026-005703

pdf 243 Kb DAI_no_BSM-2026-005703.pdf

l’information est la suivante : QUÉBEC MONTRÉAL 525, boulevard René-Lévesque Est 2045, rue Stanley Bureau 2.36 Bureau 900 Québec (Québec) G1R 5S9 Montréal…

Update : March 3, 2026

Diverses informations sur l'Église-École Alpha Oméga

pdf 3.97 Mb 22-246_Diffusion.pdf

certaines informations sont masquées puisqu’elles représentent des avis et des recommandations, des renseignements personnels confidentiels ainsi que des…

Update : December 12, 2022

Le détail de l’enveloppe budgétaire accordée au CSS de la Beauce-Etchemin pour le transport scolaire, les critères ou paramètres utilisés pour établir le montant accordé et toute modification budgétaire ou ajustement apporté en cours d’anné

pdf 314 Kb 25-117_Diffusion.pdf

GÉNÉRALE DES POLITIQUES BUDGÉTAIRES ET DU FINANCEMENT DES RÉSEAUX --------------------------------------------------------------------------- RÈGLES…

Update : June 13, 2025

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Engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie – décembre 2023

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Nombre de personnes dont le salaire indiqué sur le relevé de paie est de plus de 100 000$ - BSM-2026-005703

Diverses informations sur l'Église-École Alpha Oméga

Le détail de l’enveloppe budgétaire accordée au CSS de la Beauce-Etchemin pour le transport scolaire, les critères ou paramètres utilisés pour établir le montant accordé et toute modification budgétaire ou ajustement apporté en cours d’anné

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