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Contribution des coordonnateurs des groupes de travail de la société civile conditions gagnantes et principes partagés

pdf 1.33 Mb copt-document-plan-electrificationqc-oct019-v05.pdf

environnementales dans la fiscalité municipale. La troisième est la modernisation du Code du bâtiment et l’adaptation des normes de conception…

Update : November 23, 2020

Contribution des coordonnateurs des groupes de travail de la société civile conditions gagnantes et principes partagés

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environnementales dans la fiscalité municipale. La troisième est la modernisation du Code du bâtiment et l’adaptation des normes de conception…

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environnementales dans la fiscalité municipale. La troisième est la modernisation du Code du bâtiment et l’adaptation des normes de conception…

Update : November 23, 2020

APCHQ

pdf 0.92 Mb apchq.pdf

programme FIME ne constitue pas une taxe foncière et ne peut donc pas en vertu de la législation actuelle sur la fiscalité municipale être inscrit au compte…

Update : November 24, 2020

2023-187 – Tous les échanges (courriels, correspondances, comptes-rendus de réunion) survenus depuis le 1er janvier 2021 entre le Ministère et la Ville de Shawinigan au sujet de l’octroi de la subvention au Volet 3 du Fonds régions et ruralité

pdf 13.94 Mb DAI_2023-187_octroi_subvention_fonds_regions_ruralite_volet_3_partie_1.pdf

DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L’HABITATION (MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L’HABITATION (MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L’HABITATION…

Update : March 8, 2024

2023-187 – Tous les échanges (courriels, correspondances, comptes-rendus de réunion) survenus depuis le 1er janvier 2021 entre le Ministère et la Ville de Shawinigan au sujet de l’octroi de la subvention au Volet 3 du Fonds régions et ruralité

pdf 13.94 Mb DAI_2023-187_octroi_subvention_fonds_regions_ruralite_volet_3_partie_1.pdf

DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L’HABITATION (MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L’HABITATION (MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L’HABITATION…

Update : March 8, 2024

Déclaration de réciprocité concernant le nouveau partenariat entre le Gouvernement du Québec et les gouvernements de proximité – Feuille de route 2024

pdf 845 Kb BRO_declaration_reciprocite_feuille_2024.pdf

à 50 % de la TVQ, les programmes de compensations tenant lieu de taxes pour les immeubles publics, de compensations tenant lieu de taxes pour les terres…

Update : February 26, 2026

Copie des plus récentes "Fiches synthèses" de la Direction de l'enseignement privé réalisées à l'occasion des demandes de délivrance, de renouvellement, de modification de permis ou d'agrément du Ministère pour les établissements privés de 2021

pdf 23 Mb 24-489_Diffusion.pdf

services ou des travaux, un projet de tarification, un projet d’imposition d’une taxe ou d’une redevance ou de modification d’une taxe ou d’une redevance,…

Update : March 10, 2025

Rapport mensuel des opérations financières au 31 janvier 2020

pdf 408 Kb MENFR_rmof_14_09.pdf

attribuable à la réforme du régime de la taxe scolaire, qui vise la diminution des taux de la taxe scolaire au Québec; la hausse de 940 millions de dollars…

Update : October 10, 2023

Rapport mensuel des opérations financières au 29 février 2020

pdf 408 Kb MENFR_rmof_14_10.pdf

attribuable à la réforme du régime de la taxe scolaire, qui vise la diminution des taux de la taxe scolaire au Québec; la hausse de 1,0 milliard de dollars…

Update : October 10, 2023

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Copie des plus récentes "Fiches synthèses" de la Direction de l'enseignement privé réalisées à l'occasion des demandes de délivrance, de renouvellement, de modification de permis ou d'agrément du Ministère pour les établissements privés de 2021

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