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Répertoire des renseignements prescrits et leurs attributs – Bâtiments non résidentiels – Version 4.3

xls 443 Kb repertoire_batiment_non_residentiel.xls

la proportion des bâtis et des parois des cloisons ayant été rénovés la même année N Entier 3 M 9 1 à 100 24 NR3111A Appréciation en pourcentage de la…

Update : November 30, 2017

Étude juridique sur la Loi concernant le cadre juridique des technologies de l’information (RLRQ c C-1.1) – Mandat du ministère de la Justice du Québec

pdf 2.20 Mb 91995_LCCJTI_Etude_MJQ_VF.pdf

stemes-et-des-normes. 311 Article 63 : « Pour favoriser l’harmonisation, tant au plan national qu’international, des procédés, des systèmes, des normes et …

Update : January 23, 2024

Plan d’action spécifique à l’occupation et à la vitalité des territoires 2020-2022

pdf 2.08 Mb plan-occupation-territoires-2020-2022.pdf

gestion des matières résiduelles produites par les entreprises en instaurant des mesures qui favorisent une gestion plus performante des matières organiques…

Update : September 2, 2021

Plan d’action spécifique à l’occupation et à la vitalité des territoires 2020-2022

pdf 2.08 Mb plan-occupation-territoires-2020-2022.pdf

gestion des matières résiduelles produites par les entreprises en instaurant des mesures qui favorisent une gestion plus performante des matières organiques…

Update : September 2, 2021

Nombre d'agents des services correctionnels qui ont quitté : congédiés, démissionnés, retraite, etc. Nombre de drones interceptés et liste des objets saisis dans les établissements de détention et/ou suivant une interception de drones

pdf 2.37 Mb 2024-12912.pdf

pour chacune des quatre dernières années, incluant 2024 à ce jour, spécifiquement pour l'ensemble des prisons provinciales situées au Québec : Ventiler…

Update : October 1, 2024

Nombre d'agents des services correctionnels qui ont quitté : congédiés, démissionnés, retraite, etc. Nombre de drones interceptés et liste des objets saisis dans les établissements de détention et/ou suivant une interception de drones

pdf 2.37 Mb 2024-12912.pdf

pour chacune des quatre dernières années, incluant 2024 à ce jour, spécifiquement pour l'ensemble des prisons provinciales situées au Québec : Ventiler…

Update : October 1, 2024

Factures et récapitulatif des dépenses associés à M. Benoît Charrette, ministre de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faunes et des Parcs, dans le cadre de la COP 29

pdf 4.70 Mb DA-Factures-depenses-Benoit-Charrette-COP29-MRIF-20241223-001.pdf

à la COP 29; 2- Un tableau récapitulatif des dépenses classées par catégorie, ainsi qu'une copie numérisée de toutes les factures. Au terme des…

Update : February 12, 2025

Orientations gouvernementales en aménagement du territoire – Document d’accompagnement – Évaluation des besoins en espaces commerciaux

pdf 265 Kb FIC_orientation_4_evaluation_espaces_commerciaux.pdf

plusieurs données améliore la compréhension des déplacements des résidents et l’identification des lieux vers lesquels ils sont plus enclins à consommer des…

Update : January 21, 2026

Liste des demandes d'aide financière pour la région administrative de Laval (inondations des 9 et 10 août 2024)

pdf 3.99 Mb 2024-13359_REP_Diffusion.pdf

accessibles. Vous remarquerez, sur certaines des pages transmises, que nous avons élagué des renseignements personnels concernant des tiers, en application …

Update : November 1, 2024

Analyse d'impact réglementaire - Règlement modifiant le Règlement sur l’acquisition et la détention de titres ou d’une quote part d’un droit de propriété par certaines institutions financières au-delà des limites prévues - 20 septembre 2024

pdf 203 Kb 2024-2151-air.pdf

comprendre l’importance des coûts et des économies à la suite de nouvelles règles introduites. Cependant, la méthode d’actualisation des coûts et des…

Update : September 3, 2025

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Étude juridique sur la Loi concernant le cadre juridique des technologies de l’information (RLRQ c C-1.1) – Mandat du ministère de la Justice du Québec

Plan d’action spécifique à l’occupation et à la vitalité des territoires 2020-2022

Plan d’action spécifique à l’occupation et à la vitalité des territoires 2020-2022

Nombre d'agents des services correctionnels qui ont quitté : congédiés, démissionnés, retraite, etc. Nombre de drones interceptés et liste des objets saisis dans les établissements de détention et/ou suivant une interception de drones

Nombre d'agents des services correctionnels qui ont quitté : congédiés, démissionnés, retraite, etc. Nombre de drones interceptés et liste des objets saisis dans les établissements de détention et/ou suivant une interception de drones

Factures et récapitulatif des dépenses associés à M. Benoît Charrette, ministre de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faunes et des Parcs, dans le cadre de la COP 29

Orientations gouvernementales en aménagement du territoire – Document d’accompagnement – Évaluation des besoins en espaces commerciaux

Liste des demandes d'aide financière pour la région administrative de Laval (inondations des 9 et 10 août 2024)

Analyse d'impact réglementaire - Règlement modifiant le Règlement sur l’acquisition et la détention de titres ou d’une quote part d’un droit de propriété par certaines institutions financières au-delà des limites prévues - 20 septembre 2024

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